Fourniture et livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre en particulier la zone Sud. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville …

CPV: 15811000 Bread products, 15811100 Bread
Deadline:
April 3, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre
Awarding body:
Commune de Nanterre
Award number:
AOE-09-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Nanterre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre en particulier la zone Sud.
Identifiant de la procédure : ee2521e5-513d-4368-af03-2b14dde40559
Identifiant interne : AOE-09-25
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811000 Produits de panification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine Centrale U.C.P.A. 83 Bd de la Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les conditions d'exécutions figurent dans les documents de la consultation

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pain pour les différents sites de restauration de la ville de Nanterre en particulier la zone Sud
Identifiant interne : AOE-09-25-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811000 Produits de panification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine Centrale U.C.P.A. 83 Bd de la Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les conditions d'exécutions figurent dans les documents de la consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : 1/Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat. 2/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : 1/ Le formulaire DC1 (dernière version disponible sur http://www. economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement. 2/ Le formulaire DC2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. 3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise. AccueilEntreprise,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise. AccueilEntreprise,
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Nanterre - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Nanterre - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Nanterre -
Organisation qui traite les offres : Commune de Nanterre -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 21920050800014
Adresse postale : Service de la Commande publique 88-118 rue du 8 Mai 1945
Ville : Nanterre
Code postal : 92014
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0147295392
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Département : 95000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1f8e8f2d-beac-4683-b452-60264c7188b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 15:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00137646-2025
Numéro de publication au JO S : 43/2025
Date de publication : 03/03/2025