FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX

Le présent Avis porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de construction et de travaux, de bois, climatisation, plomberie, sanitaires et de semi produits en matières plastiques. Il donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, distingué en 5 lots, sans montant minimum et avec montant …

CPV: 44110000 Construction materials, 42510000 Heat-exchange units, air-conditioning and refrigerating equipment, and filtering machinery, 44191000 Miscellaneous construction materials in wood, 44115210 Plumbing materials, 44170000 Plates, sheets, strip and foil related to construction materials, 03410000 Wood, 44411100 Taps, 24500000 Plastics in primary forms
Place of execution:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX
Awarding body:
RATP
Award number:
DHA_2023DPG19650

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RATP
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX
Description : Le présent Avis porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de construction et de travaux, de bois, climatisation, plomberie, sanitaires et de semi produits en matières plastiques. Il donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande, distingué en 5 lots, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP. Les lots sont mono-attributaire.
Identifiant de la procédure : 2cbebeab-ad16-4c9a-8db2-a3bd573b3497
Avis précédent : 286941-2022
Identifiant interne : DHA_2023DPG19650
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURES INDUSTRIELLES ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX - LOT 1 Fourniture et livraison de matériaux de construction et de travaux.
Description : Fourniture et livraison de matériaux de construction et de travaux. Des matériaux de construction et de travaux (ciment, mortier, colles à carrelage, divers enduits et accessoires de travaux). Selon les lots, les sites de livraison sont soit multiples en Ile-de-France (attachement RATP), soit centralisés (stockage sur la plateforme logistique de Boissy-Saint Léger, ou d’Alfortville dans le Val de Marne)
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique. Reconductible 2 mois dans la limite de 12 mois

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/09/2024
Date de fin de durée : 03/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : B17 : Matériaux de construction

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : RATP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FOURNITURES INDUSTRIELLES ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX - LOT 2 Fournitures et pièces de rechange pour équipement de climatisation
Description : Fournitures et pièces de rechange pour équipement de climatisation Selon les lots, les sites de livraison sont soit multiples en Ile-de-France (attachement RATP), soit centralisés (stockage sur la plateforme logistique de Boissy-Saint Léger, ou d’Alfortville dans le Val de Marne)
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : B17 : Matériaux de construction

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FOURNITURES INDUSTRIELLES ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX - LOT 3 Fourniture et livraison de bois en panneaux et bois en planches
Description : Fourniture et livraison de bois en panneaux et bois en planches Selon les lots, les sites de livraison sont soit multiples en Ile-de-France (attachement RATP), soit centralisés (stockage sur la plateforme logistique de Boissy-Saint Léger, ou d’Alfortville dans le Val de Marne)
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03410000 Bois

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : B17 : Matériaux de construction

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : RATP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : FOURNITURES INDUSTRIELLES ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX - LOT 4 Fourniture et livraison de robinetterie, raccords et accessoires sanitaires
Description : ourniture et livraison de robinetterie, raccords et accessoires sanitaires Selon les lots, les sites de livraison sont soit multiples en Ile-de-France (attachement RATP), soit centralisés (stockage sur la plateforme logistique de Boissy-Saint Léger, ou d’Alfortville dans le Val de Marne)
Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411100 Robinets

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : B17 : Matériaux de construction

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : RATP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : FOURNITURES INDUSTRIELLES ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE TRAVAUX - LOT 5 Fourniture et livraison de semi produits en matières plastiques et produits connexes
Description : Fourniture et livraison de semi produits en matières plastiques et produits connexes Selon les lots, les sites de livraison sont soit multiples en Ile-de-France (attachement RATP), soit centralisés (stockage sur la plateforme logistique de Boissy-Saint Léger, ou d’Alfortville dans le Val de Marne)
Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24500000 Matières plastiques sous forme primaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/06/2024
Date de fin de durée : 02/06/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : B17 : Matériaux de construction

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : RATP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : RATP

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 571 312 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 5 571 312 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 652 621 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUX DOCKS DE CLAMART
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 : Fourniture et livraison de matériaux de construction
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DPG240152
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RATP

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : AUX DOCKS DE CLAMART

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 969 151 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX DISPANO
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°3 : Fournitures de bois en panneaux et en planches
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DPG240093
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RATP

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 620 732 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°4 : Fournitures de robinetterie, raccord et accessoires sanitaires
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DPG240095
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RATP

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 328 808 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RICHARDSONS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°5 : Fournitures de semi produits en matière plastique et produits connexes
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DPG240096
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : RATP

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RATP
Numéro d’enregistrement : 77566343801906
Adresse postale : 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ville : Paris
Code postal : 75599
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Fabrice CRUZ BAPTISTA
Adresse électronique : fabrice.cruz-baptista@ratp.fr
Téléphone : 0158788588
Adresse internet : https://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AUX DOCKS DE CLAMART
Numéro d’enregistrement : 592 002 760 00011
Adresse postale : 462 Avenue Du Général De Gaulle
Ville : Clamart
Code postal : 92 140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : j.arnout@docksclamart.fr
Téléphone : 01 46 01 52 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX DISPANO
Numéro d’enregistrement : 508 102 159 000 29
Adresse postale : 2080, Avenue des Landiers
Ville : CHAMBERY
Code postal : 73024
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Téléphone : 01 43 53 62 10
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LEGALLAIS
Numéro d’enregistrement : 563 820 489 00182
Adresse postale : 7 rue d’Atalante – CITIS
Ville : Hérouville-Saint- Clair
Code postal : 14 200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : servicecontrat@legallais.com
Téléphone : 02 31 23 02 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : RICHARDSONS
Numéro d’enregistrement : 054800958000016
Adresse postale : 2 Place Gantes
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : mickael.gueguen@richardson.fr
Téléphone : 01 53 56 80 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 176d5bbb-4493-4e88-a56f-92a70cac44e1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 08:09 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00736426-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024