FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin d'un volume de 400 litres (plus ou moins 10%). Ces composteurs en bois doivent être accompagnés d'une notice de montage et d'utilisation. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de …

CPV: 39234000 Compost boxes
Deadline:
Dec. 20, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Awarding body:
Communauté d'Agglomération du Niortais
Award number:
2024P41

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin d'un volume de 400 litres (plus ou moins 10%). Ces composteurs en bois doivent être accompagnés d'une notice de montage et d'utilisation.
Identifiant de la procédure : 0816bb5b-111f-4b75-a122-8e72e9ffcbc4
Identifiant interne : 2024P41
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels de jardin d'un volume de 400 litres (plus ou moins 10%). Ces composteurs en bois doivent être accompagnés d'une notice de montage et d'utilisation
Identifiant interne : 2024P41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Attestation sur l'honneur de non interdiction de concourir (art. L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique toutes les informations sont disponibles au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable toutes les informations sont disponibles au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d’enregistrement : 20004131700013
Adresse postale : 140, rue des Equarts CS28770
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@agglo-niort.fr
Téléphone : 0517388070
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Organisation chargée des procédures de recours
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 59ae1447-b274-40e0-a35f-5c70b18d487d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 17:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00697455-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024