FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS

FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS CHARCUTERIES SURGELES FROMAGES ET OVOPRODUITS

CPV: 15131120 Sausage products, 15896000 Deep-frozen products, 15540000 Cheese products, 03142500 Eggs
Deadline:
Dec. 9, 2024, 8 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS
Awarding body:
Centre Hospitalier Emile Roux
Award number:
1012/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHARCUTERIES, SURGELES, FROMAGES ET OVOPRODUITS
Identifiant de la procédure : 35cb88a2-165f-4e5a-a958-b9abcecbcb43
Identifiant interne : 1012/2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CHARCUTERIES
Description : CHARCUTERIES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/07/2025
Date de fin de durée : 05/07/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Services et prestations fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères sociaux et environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : SURGELES
Description : SURGELES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/07/2025
Date de fin de durée : 05/07/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Services et prestations fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères sociaux et environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FROMAGES ET OVOPRODUITS
Description : FROMAGES ET OVOPRODUITS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/07/2025
Date de fin de durée : 05/07/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Services et prestations fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critères sociaux et environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 08:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement : 26430284500013
Adresse postale : 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone : 0471043802
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b54af1ce-c627-4448-8eed-a14c4231a455 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 10:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00682967-2024
Numéro de publication au JO S : 218/2024
Date de publication : 08/11/2024