Fourniture et livraison d'équipements pour monitoring magnétotellurique

L'objectif du marché est l'acquisition par le BRGM du matériel permettant de réaliser des mesures magnétotelluriques en continu pour développer une technique de monitoring dans le cadre du risque volcanique L'objectif du marché est l'acquisition par le BRGM du matériel permettant de réaliser des mesures magnétotelluriques en continu pour développer …

CPV: 38200000 Geological and geophysical instruments, 38240000 Gravity geophysical instruments, 38260000 Magnetometer geophysical instruments, 38270000 Resistivity geophysical instruments
Deadline:
Dec. 5, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison d'équipements pour monitoring magnétotellurique
Awarding body:
Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Award number:
HADRP241018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'équipements pour monitoring magnétotellurique
Description : L'objectif du marché est l'acquisition par le BRGM du matériel permettant de réaliser des mesures magnétotelluriques en continu pour développer une technique de monitoring dans le cadre du risque volcanique
Identifiant de la procédure : 8337986f-95dd-4cd7-9f3a-580401e2343f
Identifiant interne : HADRP241018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38200000 Instruments géologiques et géophysiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38240000 Instruments géophysiques de mesure de la gravité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38260000 Instruments géophysiques de magnétomètrie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38270000 Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison d'équipements pour monitoring magnétotellurique
Description : L'objectif du marché est l'acquisition par le BRGM du matériel permettant de réaliser des mesures magnétotelluriques en continu pour développer une technique de monitoring dans le cadre du risque volcanique
Identifiant interne : F-PF-1553125

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38200000 Instruments géologiques et géophysiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38240000 Instruments géophysiques de mesure de la gravité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38260000 Instruments géophysiques de magnétomètrie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38270000 Instruments géophysiques pour la mesure de la résistivité

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc. Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/12/2024 13:00 +01:00
Lieu : Brgm Orleans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BRGM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DAFE6DEF-9339-11E0-914CFAFE723616ED
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement : 73337
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : LAGNEAU Catherine
Adresse électronique : consultation@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BRGM
Numéro d’enregistrement : DAFE6E0C-C639-700B-B0708E3C141FB91F
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : l.chaumet@brgm.fr
Téléphone : 0238643248
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : DAFE6E19-FCBA-BD5C-0957C85119AE3F94
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : DAFE6E27-07C3-7441-88BCEEB572896996
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 20cede88-cf74-4244-ac26-5d011930b2f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/10/2024 14:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00667013-2024
Numéro de publication au JO S : 214/2024
Date de publication : 04/11/2024