Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie d'ameublement destinés aux ateliers ATIGIP RIEP Menuiserie et Métallerie.

Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie d'ameublement destinés aux ateliers ATIGIP RIEP Menuiserie et Métallerie. Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie métal Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie bois Fourniture et livraison d'articles de quincaillerie d'ameublement

CPV: 44316000 Ironmongery, 44531510 Bolts and screws, 44531100 Wood screws
Deadline:
March 27, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie d'ameublement destinés aux ateliers ATIGIP RIEP Menuiserie et Métallerie.
Awarding body:
ATIGIP RIEP
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ATIGIP RIEP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie d'ameublement destinés aux ateliers ATIGIP RIEP Menuiserie et Métallerie.
Description : Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie d'ameublement destinés aux ateliers ATIGIP RIEP Menuiserie et Métallerie.
Identifiant de la procédure : b1201261-8e76-43e3-9b8c-453778dc972c
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie métal
Description : Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie métal
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : VOIR RC
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie bois
Description : Fourniture et livraison d'articles de visserie, boulonnerie bois
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531100 Vis à bois

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : VOIR RC
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison d'articles de quincaillerie d'ameublement
Description : Fourniture et livraison d'articles de quincaillerie d'ameublement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : VOIR RC
Description : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ATIGIP RIEP
Numéro d’enregistrement : 160 012 035 00038
Adresse postale : 11 RUE LOUISA PAULIN
Ville : TULLE
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Point de contact : Service achats Marchés publlics
Adresse électronique : achats.sep.atigip@justice.gouv.fr
Téléphone : +33555299926
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 178700050
Adresse postale : 2 COUR BUGEAUD
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : +33555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 2 COUR BUGEAUD
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : +33555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b40d3d52-8162-4030-84bc-fd66094ae03e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/02/2025 10:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00115755-2025
Numéro de publication au JO S : 36/2025
Date de publication : 20/02/2025