Fourniture, entretien et suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

L'objet du présent accord-cadre porte sur la fourniture, l'entretien et le suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers et véhicules de moins de 3.5 t Fourniture de pneumatiques rechapés et prestations pour les poids-lourds de plus de …

CPV: 34350000 Tyres for heavy/light-duty vehicles, 34351100 Tyres for motor cars, 50116500 Tyre repair services, including fitting and balancing, 34352100 Tyres for trucks, 34913200 Retreaded tyres, 34352300 Agrarian tyres
Deadline:
Nov. 25, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture, entretien et suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Awarding body:
Saint-Brieuc Agglomération
Award number:
2024077

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Brieuc Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, entretien et suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Description : L'objet du présent accord-cadre porte sur la fourniture, l'entretien et le suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Identifiant de la procédure : d61f905c-3b41-486d-873b-b922d3c1b4e3
Identifiant interne : 2024077
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers et véhicules de moins de 3.5 t
Description : Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers et véhicules de moins de 3.5 t
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Brieuc
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 48 mois. Montant minimum : 20 000 Euros HT Montant maximum : 80 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les informations sur les délais de recours figurent au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pneumatiques rechapés et prestations pour les poids-lourds de plus de 3.5 t
Description : Fourniture de pneumatiques rechapés et prestations pour les poids-lourds de plus de 3.5 t
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Brieuc
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 48 mois Montant minimum : 100 000 Euros HT Montant maximum : 450 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les informations sur les délais de recours figurent au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules espaces verts, travaux publics et agraires
Description : Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules espaces verts, travaux publics et agraires
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34352300 Pneus pour véhicules agricoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Brieuc
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre : 48 mois Montant minimum : 10 000 Euros HT Montant maximum : 50 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les informations sur les délais de recours figurent au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Agglomération
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Agglomération

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Saint-Brieuc Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006940900239
Adresse postale : Centre Inter Administratif 5, rue du 71ème RI
Ville : Saint brieuc
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@sbaa.fr
Téléphone : +33 296772000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 739a1748-e368-4e88-bb8e-a22e253b5119 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2024 14:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00630139-2024
Numéro de publication au JO S : 203/2024
Date de publication : 17/10/2024