Fourniture d’un générateur de signaux en bande millimétrique

The purpose of this consultation is to supply a millimeter-band signal generator. The following options have been exercised: - Addition of white Gaussian noise signals to IQ signals - DVBS2 signal generation - Extended warranty - Five additional years' warranty (parts and labor) in addition to the statutory 12-month warranty. …

CPV: 31712100 Microelectronic machinery and apparatus
Place of execution:
Fourniture d’un générateur de signaux en bande millimétrique
Awarding body:
CEA Grenoble
Award number:
B24-02327-CGa

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d’un générateur de signaux en bande millimétrique
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un générateur de signaux en bande millimétrique. Les options suivantes ont été levées : - Un ajout de signaux de type bruit blanc gaussien sur les signaux IQ - Une génération de signaux DVBS2 - Extension de garantie - Cinq années supplémentaires de garantie (pièces et main d’oeuvre) en plus de l’année de garantie légale (12 mois)
Identifiant de la procédure : ad1b6aeb-fd3c-4c9b-b5e1-fbdf4c796bc6
Avis précédent : 288964-2024
Identifiant interne : B24-02327-CGa
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un générateur de signaux en bande millimétrique
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un générateur de signaux en bande millimétrique. ( rajouter options)
Identifiant interne : B24-02327-CGa

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 avenue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 288964-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix de l’équipement : sur la base du prix de l’équipement de base et des options avec chiffrage obligatoire mais hors options facultatives: 45% - Qualité technique de l’offre : 50% Puissance de sortie à la fréquence maximale: 10 % Qualité du signal de sortie en stabilité et niveau « nonharmonic » : 10 % Performance en bruit de phase : 10% Largeur de bande instantanée du générateur arbitraire intégré : 10 % Fréquence maximale de sortie de l’appareil, au-delà de 67 GHz, en garantissant toutes les exigences: 5% Profondeur mémoire du générateur arbitraire intégré : 5 % - Délais : 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui signe le marché : CEA Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROHDE & SCHWARZ FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ROHDE & SCHWARZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 40010000
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CEA Grenoble

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Mme Clara GAMBIER
Adresse électronique : clara.gambier@cea.fr
Téléphone : 0631739007
Adresse internet : www.cea.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ROHDE & SCHWARZ FRANCE
Numéro d’enregistrement : 652 043 548 00161
Adresse postale : Parc Tertiaire de Meudon 9-11, rue Jeanne Braconnier
Ville : Meudon-la-Forêt
Code postal : 92366
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Contact.rsf@rohde-schwarz.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ROHDE & SCHWARZ ROHDE & SCHWARZ FRANCE
Adresse postale : Parc Tertiaire de Meudon 9-11, rue Jeanne Braconnier
Ville : Meudon-la-Forêt
Code postal : 92366
Subdivision pays (NUTS) : FR105
Pays : France
Adresse électronique : Contact.rsf@rohde-schwarz.com
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5a5e1d1e-5543-4ee8-8859-4aece7b9c2e1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 07:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français anglais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00645986-2024
Numéro de publication au JO S : 208/2024
Date de publication : 24/10/2024