Fourniture du mobilier du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest. Le LOT n°01 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur du nouveau restaurant central (salle de restauration, salle de …

CPV: 39100000 Furniture, 39143200 Dining-room furniture, 39142000 Garden furniture
Place of execution:
Fourniture du mobilier du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS
Awarding body:
C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Award number:
24.14.020

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture du mobilier du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest. Le LOT n°01 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur du nouveau restaurant central (salle de restauration, salle de la cafétéria, bureau du gérant, bureau du chef, salle de repos), selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24162. Le LOT n°02 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'extérieur du nouveau restaurant central (terrasses rez-de-chaussée et terrasses R+1), selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24163. Le LOT n°03 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur des salles VIP du nouveau restaurant central, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24164.
Identifiant de la procédure : a4745544-2229-4a95-a4bb-a50fbd26ee1c
Avis précédent : fba64ee0-49cb-40e7-a8bd-a7ee5b8c7253-01
Identifiant interne : 24.14.020
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest. Le LOT n°01 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur du nouveau restaurant central (salle de restauration, salle de la cafétéria, bureau du gérant, bureau du chef, salle de repos), selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24162. Le LOT n°02 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'extérieur du nouveau restaurant central (terrasses rez-de-chaussée et terrasses R+1), selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24163. Le LOT n°03 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur des salles VIP du nouveau restaurant central, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24164.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143200 Mobilier de salle à manger
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39142000 Mobilier de jardin

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 avenue Edouard Belin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 182 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture du mobilier d'intérieur du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS
Description : Le LOT n°01 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur du nouveau restaurant central (salle de restauration, salle de la cafétéria, bureau du gérant, bureau du chef, salle de repos), selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24162.
Identifiant interne : 24.14.020_Lot01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143200 Mobilier de salle à manger

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 avenue Edouard Belin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur estimée correspond à la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de l'ensemble du mobilier d'intérieur, avec une garantie minimale de 2 ans.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Performance économique de l'offre. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance technique de l'offre. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740 Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740 Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui exécute le paiement : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui signe le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture du mobilier d'extérieur du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS
Description : Le LOT n°02 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'extérieur du nouveau restaurant central (terrasses rez-de-chaussée et terrasses R+1), selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24163.
Identifiant interne : 24.14.020_Lot02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39142000 Mobilier de jardin

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 avenue Edouard Belin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur estimée correspond à la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de l'ensemble du mobilier d'extérieur, avec une garantie minimale de 2 ans.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 57 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Performance économique de l'offre. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance technique de l'offre. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740 Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740 Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui exécute le paiement : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui signe le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture du mobilier des salles VIP du nouveau restaurant central de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS
Description : Le LOT n°03 porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation du mobilier d'intérieur des salles VIP du nouveau restaurant central, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°24164.
Identifiant interne : 24.14.020_Lot03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 avenue Edouard Belin
Ville : Toulouse
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : La valeur estimée correspond à la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de l'ensemble du mobilier d'intérieur, avec une garantie minimale de 2 ans. Les variantes sont autorisées.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’adaptation au changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Performance économique de l'offre. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance technique de l'offre. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable. Voir article XIII.2 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740 Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Nom officiel: Tribunal Administratif Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Ville: TOULOUSE Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.tatoulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740 Adresse internet: http://toulouse.tribunaladministratif.fr
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui exécute le paiement : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Organisation qui signe le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 160 193,37 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ODDOS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ODDOS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 88 126,27 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029243
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Organisation qui signe le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RBC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre RBC - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 42 933,9 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029230
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 29/11/2024
Organisation qui signe le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ODDOS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ODDOS - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 29 133,2 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029244
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Organisation qui signe le marché : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : C.N.R.S. - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d’enregistrement : 18008901303720
Adresse postale : CNRS Délégation Occitanie Ouest 16 AVENUE ÉDOUARD BELIN
Ville : Toulouse cedex 4
Code postal : 31055
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-achat@dr14.cnrs.fr
Téléphone : 0561336000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ODDOS
Numéro d’enregistrement : 33511918600062
Adresse postale : 38 boulevard de la gare
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : assistanteadv@oddos.design
Téléphone : 0972507610
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : RBC
Numéro d’enregistrement : 32744882500049
Adresse postale : 1 avenue fontanisse
Ville : GALLARGUES LE MONTUEUX
Code postal : 30660
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : contract@rbcmobilier.com
Téléphone : 0411934080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4923548f-a540-4ea3-85f2-b15c843cd292 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 10:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00124951-2025
Numéro de publication au JO S : 39/2025
Date de publication : 25/02/2025