Fourniture de viandes fraîches pour les sites du GHT Sud Côte d'Or.

Fourniture de viandes fraîches pour les sites du GHT Sud Côte d'Or. Fourniture de viande fraîche de lapin Fourniture de viande fraîche de bœuf et de veau Fourniture de viande fraîche de volaille Fourniture de viande fraîche d'agneau Fourniture de viande fraîche de porc

CPV: 15110000 Meat
Place of execution:
Fourniture de viandes fraîches pour les sites du GHT Sud Côte d'Or.
Awarding body:
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Award number:
3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de viandes fraîches pour les sites du GHT Sud Côte d'Or.
Description : Fourniture de viandes fraîches pour les sites du GHT Sud Côte d'Or.
Identifiant de la procédure : ae2f68ee-bb28-41e2-bbdf-d2f5060dcb25
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de viande fraîche de lapin
Description : Fourniture de viande fraîche de lapin
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEMARCHE QUALITE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de viande fraîche de bœuf et de veau
Description : Fourniture de viande fraîche de bœuf et de veau
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEMARCHE QUALITE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de viande fraîche de volaille
Description : Fourniture de viande fraîche de volaille
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEMARCHE QUALITE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de viande fraîche d'agneau
Description : Fourniture de viande fraîche d'agneau
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEMARCHE QUALITE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de viande fraîche de porc
Description : Fourniture de viande fraîche de porc
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEMARCHE QUALITE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE 15%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 114 381 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 228 763 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA SA (PassionFroid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POMONA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 482 275 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : POMONA LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : SODIFRAGEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SODIFRAGEL - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 506 484 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SODIFRAGEL LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BIGARD - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 507 749 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : BIGARD LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA SA (PassionFroid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POMONA - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 74 728 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : POMONA LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BIGARD - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 70 613 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : BIGARD LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : SA CHAROLLAIS VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CHAROLLAIS VIANDES - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 69 502 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CHAROLLAIS VIANDES LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 228 763 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA SA (PassionFroid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POMONA - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 194 685 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : POMONA LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : SODIFRAGEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SODIFRAGEL - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 208 666 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SODIFRAGEL LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCOPA - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 185 335 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SOCOPA LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA SA (PassionFroid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POMONA - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 324 693 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : POMONA LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Lauréat :
Nom officiel : SDA - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SDA - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 331 502 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SDA LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA SA (PassionFroid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE POMONA - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 45 767 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : POMONA LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/10/2024
Date de conclusion du marché : 01/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Numéro d’enregistrement : 20004782700015
Département : SERVICES ECONOMIQUES - CELLULE MARCHES
Adresse postale : AVENUE GUIGONE DE SALINS
Ville : BEAUNE
Code postal : 21203
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : lst.equ.marches.se@ch-beaune.fr
Téléphone : 03 80 24 44 86
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.hospices-de-beaune.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : POMONA SA (PassionFroid Groupe pomona Bourgogne Franche-Comté)
Numéro d’enregistrement : 55204499201624
Département : 21
Adresse postale : Rue Konrad Adenauer ZA Excellence 2000
Ville : CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Emilie CHEVANNE
Adresse électronique : commercial-bfc@passionfroid.fr
Téléphone : 0380485833
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SA CHAROLLAIS VIANDES
Numéro d’enregistrement : 35065306900020
Département : 71
Adresse postale : ZA du champ bossu
Ville : PARAY LE MONIAL
Code postal : 71600
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Fabien GATEAU
Adresse électronique : Fabien.gateau@sicarev.com
Téléphone : 0385811176
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement : 508513785000164
Département : 03
Adresse postale : Route de Cosne Les abattoirs
Ville : VILLEFRANCHE D'ALLIER
Code postal : 03430
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : Sébastien LECLERC
Adresse électronique : sebastien.leclerc@socopa.fr
Téléphone : 0232389759
Adresse internet : https://www.socopa.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SDA - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Numéro d’enregistrement : 06620009800086
Département : 44
Adresse postale : La Noëlle
Ville : ANCENIS-SAINT-GEREON
Code postal : 44150
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SODIFRAGEL
Numéro d’enregistrement : 39926926500076
Département : 71
Adresse postale : ZA les Près de Vèvre
Ville : DEMIGNY
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Marine CHOLLET
Adresse électronique : tarifs-admin@sodifragel.fr
Téléphone : 0385499910
Adresse internet : https://sodifragel.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BIGARD
Numéro d’enregistrement : 77622146700058
Département : 81
Adresse postale : 42 rue Ludovic Julien
Ville : CASTRES
Code postal : 81115
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : Cathy ESPINASSE
Adresse électronique : rhf.castres@bigard.fr
Téléphone : 0563514441
Adresse internet : https://www.bigard.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dea48dd8-6b0a-4d42-ab9a-95f6d4cab562 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 15:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00701208-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024