Fourniture de verres ophtalmiques, de montures et de lentilles pour le magasin d'optique FILIERIS

Fourniture de verres ophtalmiques, de montures et de lentilles pour le magasin optique Filieris Fourniture de montures et lentilles Fourniture de verres ophtalmiques

CPV: 33734100 Frames and mountings for spectacles, 33731120 Spectacle lenses, 33734000 Spectacles
Place of execution:
Fourniture de verres ophtalmiques, de montures et de lentilles pour le magasin d'optique FILIERIS
Awarding body:
CANSSM/FILIERIS
Award number:
AO24NO0004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CANSSM/FILIERIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de verres ophtalmiques, de montures et de lentilles pour le magasin d'optique FILIERIS
Description : Fourniture de verres ophtalmiques, de montures et de lentilles pour le magasin optique Filieris
Identifiant de la procédure : db9b206d-be10-4abe-afcc-9dff53c3b3b0
Avis précédent : 86cfa737-49a5-4b99-be36-30d89d4909c7-01
Identifiant interne : AO24NO0004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33734100 Montures de lunettes et logements d'oculaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33731120 Verres de lunettes

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 455 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 650 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum par lot sur la durée globale, au sens des articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Montures et lentilles
Description : Fourniture de montures et lentilles
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33734000 Lunettes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 115 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel ( avant la signature du contrat) et le référé contractuel ( après la signature du contrat)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judicaire de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Verres ophtalmiques
Description : Fourniture de verres ophtalmiques
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33731120 Verres de lunettes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/06/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel ( avant la signature du contrat) et le référé contractuel ( après la signature du contrat)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judicaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CANSSM/FILIERIS
Organisation qui exécute le paiement : CANSSM/FILIERIS
Organisation qui signe le marché : CANSSM/FILIERIS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 650 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Manufacture Lorraine optique MONT-ROYAL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Manufacture Lorraine optique MONT-ROYAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 450 000 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 : VERRES OPHTALMIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/08/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CANSSM/FILIERIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CANSSM/FILIERIS
Numéro d’enregistrement : 77568531600017
Adresse postale : 77 Avenue de Ségur
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@filieris.fr
Téléphone : 0145663426
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judicaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325550
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Manufacture Lorraine optique MONT-ROYAL
Numéro d’enregistrement : 65578030200015
Ville : Goetzenbruck
Code postal : 57620
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13d0ca30-64e4-40f9-a7c3-d8713021cb0e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 10:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00652570-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024