Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE

Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE

CPV: 33141641 Probes, 33184100 Surgical implants
Deadline:
Dec. 6, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE
Awarding body:
AGEPS
Award number:
AGEPS_AO_25-08C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGEPS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE
Description : Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE
Identifiant de la procédure : d39d2300-7c0a-4270-bd28-516318938c84
Identifiant interne : AGEPS_AO_25-08C
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141641 Sondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 rue du Fer à Moulin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tuteurs urétéraux Lot 1 (=2)TUTEUR URETERAL SIMPLE J, TOUTES TAILLES, USAGE UNIQUE STERILE QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1500 ,lot 1 identique au lot 2; Lot 2 (=1) TUTEUR URETERAL SIMPLE J, TOUTES TAILLES, USAGE UNIQUE STERILE QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 500, lot 2 identique au lot 1; Lot 3 TUTEUR URETERAL DOUBLE J D'UNE DUREE D'IMPLANTATION INFERIEURE A 6 MOIS USAGE UNIQUE STERILE QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400; Lot 4 (=5) TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE NON SILICONE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 800 ,lot 4 identique au lot 5 ; Lot 5 (=4) TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE NON SILICONE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 800 ,lot 5 identique au lot 4 ; Lot 6 TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE SILICONE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 4600 ; Lot 7 (=8) TUTEUR URETERAL DOUBLE J RESISTANT USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 2700 ,lot 7 identique au lot 8 ; Lot 8 (=7) TUTEUR URETERAL DOUBLE J RESISTANT USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 300 ,lot 8 identique au lot 7 ; Lot 9 (=10) TUTEUR URETERAL DOUBLE J USAGE PEDIATRIQUE, CHARRIERE INFERIEURE A 5 FR USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 200 ,lot 9 identique au lot 10 ; Lot 10 (=9) TUTEUR URETERAL DOUBLE J USAGE PEDIATRIQUE, CHARRIERE INFERIEURE A 5 FR USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50 ,lot 10 identique au lot 9 ; Lot 11 TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50 ; Lot 12 TUTEUR URETERAL DOUBLE J MAGNETIQUE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 200 ; Guides pour usage en urologie (usage non vasculaire) Lot 13 GUIDE EN POLY TETRA FLUORO ETHYLENE STANDARD TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50 ; Lot 14 GUIDE HYDROPHILE AVEC UNE ET/OU DEUX EXTREMITES FLEXIBLES, TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 500 ; Lot 15 GUIDE NON HYDROPHILE AVEC UNE ET/OU DEUX EXTREMITES FLEXIBLES HYDROPHILES TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 3000 ; Lot 16 GUIDE AVEC REVETEMENT HYDROPHILE SUR TOUTE LA LONGUEUR, TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 2500 ; Bandelettes pour cure d'incontinence urinaire d'effort féminine Lot 17 IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE TRANS-OBTURATRICE EN INSIDE-OUT ET LES ANCILLAIRES DEDIES SPECIFIQUEMENT A LA TECHNIQUE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 150 ; Lot 18 IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE RETROPUBIENNE ASCENDANTE ET LES ANCILLAIRES DEDIES SPECIFIQUEMENT A LA TECHNIQUE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 200 ; Bandelettes pour le traitement du prolapsus par voie haute Lot 19 IMPLANT TRICOTE POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE DE FORME PREDECOUPEE EN MONOFILAMENT DE POLYPROPYLENE AVEC UN GRAMMAGE COMPRIS ENTRE 20 ET 40 g/m² "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 250 ; Lot 20 IMPLANT TRICOTE POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE DE FORME PREDECOUPEE EN MULTIFILAMENTS DE POLYESTER "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 462 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les critères d'attribution pour l'ensemble des lots sont : Performances techniques et recul clinique : 30 % de la note globale, Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale, Développement durable : 5 % de la note globale, Prix : 35% de la note globale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074

Titre : Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE
Description : Fourniture de TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE
Identifiant interne : 20 lots

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141641 Sondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les critères d'attribution pour l'ensemble des lots sont : Performances techniques et recul clinique : 30 % de la note globale Adaptation à l'usage : 30 % de la note globale Développement durable : 5 % de la note globale
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 35% de la note globale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/11/2024 16:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGEPS
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 7 rue du Fer à Moulin
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : eps-logistique-conso@aphp.fr
Téléphone : +33146631334
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 06fa971f-df97-432b-b7b0-648996483a6d - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00654813-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024