Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées

Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées. Ces solutions sont utilisées pour la gestion d'espèces dans les bureaux de poste, les partenariats La Poste Agence Postale ou La Poste Relais. Ce réseau de points de vente assure la commercialisation de l'offre de produits et …

CPV: 44421790 Cash boxes, 35121300 Security fittings
Place of execution:
Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées
Awarding body:
La Poste
Award number:
2025DOS13538

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : La Poste
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services postaux

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées
Description : Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées. Ces solutions sont utilisées pour la gestion d'espèces dans les bureaux de poste, les partenariats La Poste Agence Postale ou La Poste Relais. Ce réseau de points de vente assure la commercialisation de l'offre de produits et services des métiers de La Poste (Courrier, Colis, Banque Postale.) Ces matériels doivent être fiables, sécurisés et adaptés aux activités bancaires ou non bancaires, et doivent permettre d'optimiser le temps de manipulation d'espèces dans l'espace de vente. Le matériel sélectionné doit répondre au besoin de simplicité, de rapidité et de sécurité dans le cadre des opérations faites par les agents en bureau de poste. Le marché n'est pas divisé en lot. Le périmètre géographique du marché global est la France métropolitaine, la Corse et les DROM.
Identifiant de la procédure : 3baf2147-8dee-4e4a-aa2c-ec9cf391a124
Identifiant interne : 2025DOS13538
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44421790 Caisses pour argent liquide

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (économiques/ financières ou techniques/ professionnelles), il doit : - Justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et - Apporter la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché. La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs ( https://e-sourcing.extra.laposte.fr ). En cas de difficulté, les candidats pourront contacter la cellule support au 02 72 65 29 10 ou mag.fournisseur@laposte.fr Tous les documents demandés devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées dans l'avis. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 : Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées
Description : Fourniture de tiroirs caisses, sous caisses, pièces détachées et prestations de garantie associées. Ces solutions sont utilisées pour la gestion d'espèces dans les bureaux de poste, les partenariats La Poste Agence Postale ou La Poste Relais. Ce réseau de points de vente assure la commercialisation de l'offre de produits et services des métiers de La Poste (Courrier, Colis, Banque Postale). Ces matériels doivent être fiables, sécurisés et adaptés aux activités bancaires ou non bancaires, et doivent permettre d'optimiser le temps de manipulation d'espèces dans l'espace de vente. Le matériel sélectionné doit répondre au besoin de simplicité, de rapidité et de sécurité dans le cadre des opérations faites par les agents en bureau de poste. Description des matériels attendus : - Les tiroirs caisses ilots à ouverture horizontale : ils sont destinés à être utilisés sur les îlots placés dans l’espace de vente ; - Les tiroirs caisses guichet à ouverture horizontale avec compartiment sécurisé caché en fond de tiroir et accessible par temporisation : ils sont destinés à être utilisés sur les guichets placés dans l’espace de vente des bureaux généralement à flux limités clients ; - Les tiroirs caisses îlots à ouverture horizontale avec compartiment sécurisé caché en fond de tiroir : ils sont destinés à être utilisés sur les îlots à dominante bancaire placés dans l’espace de vente des bureaux ; Chacun de ces matériels devra être équipé d'une sous-caisse extractible et sécurisée par couvercle équipé d'une serrure. Ces tiroirs caisses seront conectés en USB aux postes de travail de la Poste. La fourniture de pièces détachées ainsi qu'une proposition d'offre de garantie sur les fournitures, les pièces et la main d’œuvre sont attendues. A titre indicatif uniquement et sans que cela ne constitue un quelconque engagement de La Poste, les estimations de volume sont de l'ordre de 750 matériels par an, tous types de matériels confondus. Le nombre d’attributaires envisagé pour ce lot est de : 1. Le montant maximum du lot est fixé à 2 500 000 €HT, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35121300 Accessoires de sécurité
Options :
Description des options : Les options sont les périodes de reconduction du marché. Le marché sera conclu pour une durée ferme de 60 mois, renouvelable par périodes de reconduction successives de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2033

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature : - En candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements Et/ou - En tant que membre de plusieurs groupements. La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 12/20.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis ( https://www.provigis.com/) , les documents indiqués ci-dessous : 1/ son numéro unique d'identification 2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés 3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique 4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire : - une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu'il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. - une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu) 5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail. 6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés. Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés. Chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Pérennité financière (critère pondéré à 25 %)
Description : Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire les bilans, comptes de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat synthétisera également dans un tableau le chiffre d'affaires hors taxes de sa société pour les 3 dernières années et précisera notamment dans ce même tableau et pour les mêmes années, le chiffre d'affaires net et le résultat net. Pour cela, le candidat complétera le tableau de l'analyse financière joint au dossier de candidature. En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière. Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs (critère pondéré à 25 %)
Description : Le candidat indiquera notamment l’effectif moyen annuel auquel il a eu accès sur les trois dernières années, et précisera : - les effectifs dans le domaine de compétence du marché ; - les effectifs dédiés aux fonctions de production ; - les effectifs dédiés à la maintenance et au SAV des matériels ; Pour chacune des catégories, le candidat précisera s’il dispose de l’effectif directement ou indirectement.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références clients (Critère pondéré à 40 %)
Description : Le candidat présentera 3 références clients de moins de 3 ans pour des prestations équivalentes à celles objets du présent marché, pour des clients ayant une organisation similaire au Groupe La Poste. A ce titre, le candidat fournira pour chacune des références les éléments suivants : Nom de la société et/ou le secteur d'activité, Objet du contrat, Nom de la Direction ou du service concerné, Pays de réalisation du contrat, Année de signature du contrat, Durée de réalisation du contrat, CA global généré par le contrat en € HT, Description succincte des prestations réalisées (équipe projet et type de compétences), Effectifs dédiés à ce contrat. Le candidat fournira pour chaque référence une attestation délivrée par le client. A défaut, il fournit une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Mesures de gestion environnementale / Certifications de gestion environnementale (Critère pondéré à 10 %)
Description : - Mesures de gestion environnementale : Le candidat indiquera les mesures de gestion environnementale qu’il pourra appliquer pour la réalisation des prestations. - Certifications de gestion environnementale : Le candidat fournit un certificat de qualité délivré par un organisme indépendant accrédité attestant qu’il se conforme aux systèmes ou aux normes de gestion environnementale suivants : système de management environnemental et d’audit (EMAS) de l’Union européenne ; ou tout autre système de gestion environnementale reconnu conformément à l’article 45 du règlement (CE) n° 1221/2009 ; ou toutes autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://e-sourcing.extra.laposte.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d’assurance ( RC exploitation, RC professionnelle).
Date limite de réception des demandes de participation : 04/04/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d’exécution du contrat sont décrites dans les documents du marché.
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : - Financement du marché par les ressources propres de La Poste. - La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. - L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux. - Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Poste -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Poste -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Poste -
Organisation qui traite les offres : La Poste -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : La Poste
Numéro d’enregistrement : 356000000
Adresse postale : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Bertrand RENARD
Adresse électronique : bertrand.renard@laposte.fr
Téléphone : +336 43 14 48 84
Adresse internet : https://www.laposte.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Profil de l’acheteur : https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville : PARIS CEDEX 17
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : +33 144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8457f893-5fd1-4476-a66e-f2fb7dd9402e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 15:56 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00173767-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025