Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen C?ur de Seine

Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen C?ur de Seine Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine

CPV: 14400000 Salt and pure sodium chloride
Deadline:
Dec. 6, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen C?ur de Seine
Awarding body:
CHU ROUEN
Award number:
SEL_PASTILLES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU ROUEN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen C?ur de Seine
Description : Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen C?ur de Seine
Identifiant de la procédure : a9ba820e-057b-4c6f-9bb9-ab694f5fdeb9
Identifiant interne : SEL_PASTILLES
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14400000 Sel et chlorure de sodium pur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Description : Fourniture de sel en pastilles pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14400000 Sel et chlorure de sodium pur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14400000 Sel et chlorure de sodium pur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au réglement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix remisé sur la base du montant résultant du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable sur la base du questionnaire développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison tel qu'indiqué au BPU par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU ROUEN
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76031
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@chu-rouen.fr
Téléphone : 0232888023
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 63cc5403-9988-46f8-9419-3d5cfdcbea7e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2024 11:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00677088-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024