Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés

Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris (lot multi attributaires à deux attributaires) …

CPV: 39298910 Christmas tree
Deadline:
Feb. 10, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Awarding body:
Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Description : Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Identifiant de la procédure : d6def25c-317f-4b90-a46a-0b8165b3004b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Accords-cadres à bons de commandes multi-attributaires pour le lot 1 à 2 attributaires et mono-attributaire pour le Lot 2

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accords cadres à bons de commande lot 1 minimum 200.000 EurosHT et maximum 1.000.000 Euros HT Lot 2 minimum 5.000 EurosHT et maximum 80.000 EurosHT durée de chaque lot 36 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les modifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141.1 à 14 CCP et au RC article 4.2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description : Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris (lot multi attributaires à deux attributaires)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnées dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximiliien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de sapins et fournitures annexes issues de l'agriculture biologique pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description : Fourniture de sapins et fournitures annexes issues de l'agriculture biologique pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot 2 Accord cadres à bons de commande d'une durée 36 mois avec un minimum de 5.000 Euros HT et d'un maximum de 80.000 Euros HT

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Département : Paris 75
Adresse postale : Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sous-Direction des Ressources Bureau de la Coordination des Achats 103 avenue de France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : DEVEBCAA@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : Paris 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Paris
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 14459400
Télécopieur : +33 144594646
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1ccf50df-2dd3-4d13-953e-3fedfdca90e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 14:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00609640-2024
Numéro de publication au JO S : 197/2024
Date de publication : 09/10/2024