Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »

Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » Maximum financier annuel 533 000 euros H.T. Maximum financier annuel 160 000 euros H.T. Maximum financier annuel 288 000 euros H.T.

CPV: 15112140 Ducks, 15131320 Preparations of goose or duck liver
Deadline:
Dec. 20, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Awarding body:
Economat des armées
Award number:
2024-1302

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Description : Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Identifiant de la procédure : 775b07a2-5749-4e03-853e-d0f88764f01a
Identifiant interne : 2024-1302
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits issus de canard gras réfrigérés
Description : Maximum financier annuel 533 000 euros H.T.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : une offre obligatoire en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits issus de canard gras congelés ou surgelés
Description : Maximum financier annuel 160 000 euros H.T.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : une offre obligatoire en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Foies gras et dérivés appertisés
Description : Maximum financier annuel 288 000 euros H.T.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : - une offre de base obligatoire dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm « départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d'un vecteur positionné par l'EdA (article 7.2 du CCAP), - une variante facultative dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm « livraison franco » c'est-à-dire coût de livraison inclus. Seule cette variante est admise. Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue Delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : 33149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Télécopieur : +33149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2fa7e373-a4a9-4282-b61f-f1a5caf962b4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 14:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00708054-2024
Numéro de publication au JO S : 226/2024
Date de publication : 20/11/2024