Fourniture de produits et de matériels de droguerie courante

Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura. Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels …

CPV: 39830000 Cleaning products, 39812100 Floor polishes, 33691000 Antiparasitic products, insecticides and repellents, 39833000 Anti-dust products
Deadline:
Nov. 26, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de produits et de matériels de droguerie courante
Awarding body:
MERCATURA
Award number:
24F015ADB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MERCATURA
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits et de matériels de droguerie courante
Description : Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.
Identifiant de la procédure : b02bc9f3-3d7d-4363-bd56-b956f1441595
Identifiant interne : 24F015ADB
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Conformément au code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n 1 Produits de droguerie
Description : Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39833000 Produits antipoussière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : L'article 4.1.1 du règlement de la consultation décrit l'ensemble des renseignements attendus au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MERCATURA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MERCATURA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MERCATURA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MERCATURA
Organisation qui traite les offres : MERCATURA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n 2 Matériels de droguerie et sacs déchets
Description : Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39833000 Produits antipoussière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : L'article 4.1.1 du règlement de la consultation décrit l'ensemble des renseignements attendus au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MERCATURA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MERCATURA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MERCATURA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MERCATURA
Organisation qui traite les offres : MERCATURA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n 3 Ouate
Description : Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39833000 Produits antipoussière

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : L'article 4.1.1 du règlement de la consultation décrit l'ensemble des renseignements attendus au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MERCATURA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MERCATURA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MERCATURA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MERCATURA
Organisation qui traite les offres : MERCATURA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MERCATURA
Numéro d’enregistrement : 24300064300045
Adresse postale : 1 Rue du Colisée Colisée 2 - 1er étage
Ville : Nimes cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Téléphone : 0434035700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9b5f2a09-a26a-40a0-8a2e-a52bb031d7ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 16:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00652580-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024