Fourniture de produits élaborés surgelés

Fourniture de produits élaborés surgelés Maximum financier annuel 1 350 000 euros HT Maximum financier annuel 1 140 000 euros HT Maximum financier annuel 120 000 Euros HT Maximum financier annuel 1 500 000 euros HT Maximum financier annuel 2 070 000 euros HT Maximum financier annuel 2 595 000 …

CPV: 15896000 Deep-frozen products, 03142300 Edible products of animal origin, 15812200 Cakes, 15555000 Ice cream and similar products, 15555200 Sorbet, 15833110 Flans, 15811000 Bread products, 15894300 Prepared dishes, 03221000 Vegetables
Deadline:
March 25, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de produits élaborés surgelés
Awarding body:
Economat des armées
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits élaborés surgelés
Description : Fourniture de produits élaborés surgelés
Identifiant de la procédure : c6a8dbc8-6834-4801-8cf3-ed17a67780a1
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRODUITS POUR COCKTAILS 1
Description : Maximum financier annuel 1 350 000 euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'iconterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : PRODUITS POUR COCKTAILS 2
Description : Maximum financier annuel 1 140 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PRODUITS SUCRES POUR COCKTAILS HAUT DE GAMME
Description : Maximum financier annuel 120 000 Euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BEIGNETS
Description : Maximum financier annuel 1 500 000 euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : GATEAUX, DESSERTS GLACÉS, SORBETS ET CREMES GLACEES
Description : Maximum financier annuel 2 070 000 euros HT
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812200 Gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15555200 Sorbet
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : GATEAUX ET ENTREMETS
Description : Maximum financier annuel 2 595 000 euros HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812200 Gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : TARTES
Description : Maximum financier annuel 1 905 000 euros HT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15833110 Fonds de tartes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812200 Gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : FONDS DE TARTE GARNI , FONDS DE TARTE ET PÂTE FEUILLETÉE CRUS
Description : Maximum financier annuel 720 000 euros HT
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15833110 Fonds de tartes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PIZZAS ET PRODUITS POUR PIZZA
Description : Maximum financier annuel 1 650 000 euros HT
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : ENTRÉES À BASE DE PRODUITS DE LA MER
Description : Maximum financier annuel 300 000 euros HT
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PRODUITS TRAITEURS
Description : Maximum financier annuel 1 530 000 euros HT
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PRODUITS DIVERS
Description : Maximum financier annuel 2 040 000 euros HT
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : PRODUITS DE PANIFICATION
Description : Maximum financier annuel 1 020 000 euros HT
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811000 Produits de panification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PLATS CUISINÉS MULTI PORTIONS
Description : Maximum financier annuel 1 440 000 euros HT
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : MÉLANGES DE LÉGUMES ET PURÉES
Description : Maximum financier annuel 2 190 000 euros HT
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 ( voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO ( voir RC de la procédure

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : MÉLANGES DE LÉGUMES ÉLABORÉS
Description : Maximum financier annuel 1 575 000 euros HT
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LÉGUMES GRILLÉS
Description : Maximum financier annuel 420 000 euros HT
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LÉGUMES CRUS/BLANCHIS
Description : Maximum financier annuel 1 860 000 euros HT
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : LÉGUMES PRÉCUITS/CUITS
Description : Maximum financier annuel 1 590 000 euros HT
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : 2 reconductions tacites de 1an et 2 reconductions tacites de 6 mois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/03/2025 12h00 (voir le RC de la procédure ) une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO (voir RC de la procédure)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les critères sont précisés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue Delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c7a5def3-0449-4950-9b39-e285fa153666 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/02/2025 09:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00112326-2025
Numéro de publication au JO S : 35/2025
Date de publication : 19/02/2025