Fourniture de produits de la métallurgie pour les interventions sur les infrastructures et bâtiments de la Région Hauts-de-France

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs …

CPV: 14700000 Basic metals
Place of execution:
Fourniture de produits de la métallurgie pour les interventions sur les infrastructures et bâtiments de la Région Hauts-de-France
Awarding body:
Région Hauts-de-France
Award number:
2022-0115

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits de la métallurgie pour les interventions sur les infrastructures et bâtiments de la Région Hauts-de-France
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 62ab6b52-8338-464e-a960-c42df16864ef
Identifiant interne : 2022-0115
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14700000 Métaux de base

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre multi attributaire avec exécution par marchés subséquents Durée du marché : 2 ans reconductible 1 fois Montant estimé du marché : 500 000 euros Ht (reconductions comprises)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de produits de la métallurgie pour les interventions sur les infrastructures et bâtiments de la Région Hauts-de-France
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1450616

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14700000 Métaux de base

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 217589-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 99 399,85 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202412987m
Titre : Fourniture de produits de la métallurgie pour les interventions sur les infrastructures et bâtiments de la Région Hauts-de-France
Date de conclusion du marché : 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LOMBARD-MOUGENOT
Offre :
Identifiant de l’offre : LOMBARD-MOUGENOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 59 581,99 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202412037m
Titre : Fourniture de produits de la métallurgie pour les interventions sur les infrastructures et bâtiments de la Région Hauts-de-France
Date de conclusion du marché : 08/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4B3C5575-0879-F921-1A15A743A726B7BE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 67188
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BERTRAND Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374270000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 4B3C5591-014E-AFDA-CC9EC13DA3685546
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 4B3C559E-DC12-A937-D37C9EAFD1AF485A
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1450616-1-0-1
Adresse postale : Rue De Berzin
Ville : Fretin
Code postal : 59273
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : celluleaonord@prolians.eu
Téléphone : 0320966800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LOMBARD-MOUGENOT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1450616-1-0-2
Adresse postale : Rte De L'Ouvrage Ouest
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : julien@lombard-mougenot.com
Téléphone : 0328617477
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 28de0c9d-ff63-4531-96f4-d2bc1c47f0bf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 17:05 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00694682-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024