FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS CONSOMMABLES

Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables. La procédure se décompose en 13 lots. Fourniture de produits sols Fourniture de produits vitres Fourniture de produit désinfectant Fourniture de produit détergent - désinfectant Fourniture de produit dégraissant Fourniture de brosserie Fourniture de manche de brosserie Fourniture de matériel de lavage …

CPV: 39830000 Cleaning products, 39812100 Floor polishes, 39831200 Detergents, 39224300 Brooms and brushes and other articles for household cleaning, 18424000 Gloves, 34927100 Road salt, 39831500 Automotive cleaners
Place of execution:
FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS CONSOMMABLES
Awarding body:
Habitat 08 - OPH des Ardennes
Award number:
15094

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 08 - OPH des Ardennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET DE PETITS CONSOMMABLES
Description : Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables. La procédure se décompose en 13 lots.
Identifiant de la procédure : 10b65c92-824f-4ecb-bb12-ab0243c98ba2
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits sols
Description : Fourniture de produits sols
Identifiant interne : 15094

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : critère prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits vitres
Description : Fourniture de produits vitres
Identifiant interne : 15195

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produit désinfectant
Description : Fourniture de produit désinfectant
Identifiant interne : 15096

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39831200 Détergents

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produit détergent - désinfectant
Description : Fourniture de produit détergent - désinfectant
Identifiant interne : 15097

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39831200 Détergents

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Produit dégraissant
Description : Fourniture de produit dégraissant
Identifiant interne : 15098

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Brosserie
Description : Fourniture de brosserie
Identifiant interne : 15100

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Manche de brosserie
Description : Fourniture de manche de brosserie
Identifiant interne : 15101

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Matériel de lavage
Description : Fourniture de matériel de lavage
Identifiant interne : 15102

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Gants de ménage
Description : Fourniture de gants de ménage
Identifiant interne : 15104

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18424000 Gants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Gants de sécurité et lunettes de protection
Description : Fourniture de gants de sécurité et lunettes de protection
Identifiant interne : 15105

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18424000 Gants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Pelles VO et poussières
Description : Fourniture Pelles VO et poussières
Identifiant interne : 15106

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fourniture
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Sel de déneigement et matériel d’hiver
Description : Fourniture de sel de déneigement et matériel d’hiver
Identifiant interne : 15107

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Produits entretien voiture
Description : Fourniture produits entretien voiture
Identifiant interne : 15114

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39831500 Produits nettoyants pour automobiles

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description : Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures : 30 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description : Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures : 20 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 428 750 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 428 750 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORAPI
Offre :
Identifiant de l’offre : ORAPI lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 75 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15094
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NESTHY
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTHY LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 7 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15095
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE PLG
Offre :
Identifiant de l’offre : PLG LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 3 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15096
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 125 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NESTHY
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTHY LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15097
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NESTHY
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTHY LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15098
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUSSAINT 59 S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUSSAINT 59 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 12 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15100
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUSSAINT 59 S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUSSAINT 59 LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 12 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15101
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 62 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DEPHI
Offre :
Identifiant de l’offre : DEPHI LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 62 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15102
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NESTHY
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTHY LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 13 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15104
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 750 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS RG FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : FIPROTEC LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 13 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15105
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 250 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GREEN LINE France
Offre :
Identifiant de l’offre : GREEN LINE LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 6 250 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 15114
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/07/2024
Date de conclusion du marché : 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Habitat 08 - OPH des Ardennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 25

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d’enregistrement : 35140150000019
Adresse postale : 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Ville : Charleville-Mézières
Code postal : 08000
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : acocu@habitat08.fr
Téléphone : +33 324583737
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.habitat08.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Département : Marne
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 032666868
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 175 400 019 00014
Département : Moselle
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : +33 038334256
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ORAPI
Numéro d’enregistrement : 440 319 473 00 268
Adresse postale : 12 rue Pierre Mendès France
Ville : Vaulx-en-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao-stvulbas@orapi.com
Téléphone : +33 437422303
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS NESTHY
Numéro d’enregistrement : 712 880 905 00039
Adresse postale : ZA LES PERRIERES 6 RUE HENRI FARMAN
Ville : ST PARRES AUX TERTRES
Code postal : 10410
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : contactchampagne@nesthy.fr
Téléphone : +33 325752597
Adresse internet : https://nesthy.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0011

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GROUPE PLG
Numéro d’enregistrement : 440 303 550 00154
Adresse postale : Rue Nungesser et Coli-D2A Nantes Atlantique – BP 03
Ville : SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU
Code postal : 44860
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : d.lutringer@goupeplg.com
Téléphone : +33 326364404
Adresse internet : https://www.groupeplg.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TOUSSAINT 59 S.A.S
Numéro d’enregistrement : 411 297 310 00038
Adresse postale : 401 Avenue Jean Jacques Segard
Ville : TILLOY LES CAMBRAI
Code postal : 59554
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : info59@toussaint-groupe.fr
Téléphone : +33 327813508
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DEPHI
Numéro d’enregistrement : 383 861 143 000 48
Adresse postale : 4 ALLEE DE LA COTE DES BLANCS
Ville : EPERNAY
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : info@dephi.fr
Téléphone : +33 326544050
Adresse internet : https://www.dephi.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SAS RG FRANCE
Numéro d’enregistrement : 442 278 453 00141
Adresse postale : 38 RTE DE ST SYMPHORIEN D’OZON
Ville : ST PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : patrick.torloting@groupe-rg.com
Téléphone : +33 699782210
Adresse internet : https://www.groupe-rg.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0011

Nom officiel : GREEN LINE France
Numéro d’enregistrement : 797 398 336 00025
Adresse postale : ZI CD 24
Ville : DONCHERY
Code postal : 08350
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique : greenline.france@orange.fr
Téléphone : +33 324569425
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f2e3a033-a320-4e26-b8d2-375bf10847aa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 17:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00663499-2024
Numéro de publication au JO S : 213/2024
Date de publication : 31/10/2024