FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES

FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES REGISTRES POCHETTES ET ENVELOPPES ORDONNANCES SECURISEES CARNETS CHEMISES ET DOSSIERS

CPV: 22852000 Folders
Place of execution:
FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES
Awarding body:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Award number:
lot-0003

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES
Description : FOURNITURE DE POCHETTES ET DIVERS IMPRIMES
Identifiant de la procédure : d491242b-cd88-47e3-bff9-f602d711749a
Identifiant interne : 2024-GHTMAPA046-FFPGH
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22852000 Chemises de classement

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 204 816 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : REGISTRES
Description : REGISTRES
Identifiant interne : LOT-0005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22852000 Chemises de classement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville : Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal : 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 440 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : POCHETTES ET ENVELOPPES
Description : POCHETTES ET ENVELOPPES
Identifiant interne : LOT-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22852000 Chemises de classement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville : Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal : 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 936 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ORDONNANCES SECURISEES
Description : ORDONNANCES SECURISEES
Identifiant interne : LOT-0004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22852000 Chemises de classement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville : Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal : 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 73 580 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CARNETS
Description : CARNETS
Identifiant interne : LOT-0002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22852000 Chemises de classement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville : Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal : 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 71 540 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CHEMISES ET DOSSIERS
Description : CHEMISES ET DOSSIERS
Identifiant interne : LOT-0003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22852000 Chemises de classement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse - CHU de Nice - CH de la Vésubie
Ville : Antibes-Cannes-Grasse-Nice et Roquebilière
Code postal : 06606-06400-06130-06000 et 06450
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 320 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de la notification de l'Accord-Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Référence de l'annonce: 2024-GHTMAPA046-FFPGH. Estimation du marché: 70 000 euros HT. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Un bon à tirer sera demandé au détenteur du lot avant la première commande (voir renseignements techniques M LOMBARD, annexe 4).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Valeur financière : 80%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité : Délai de livraison : 15% Critère environnemental : 5% Prix : Valeur financière : 80%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 204 816 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 936 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUQUET & DURANTON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LUQUET ET DURANTON LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/08/2024
Date de conclusion du marché : 29/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 71 540 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELEZENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DELEZENNE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 319 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUQUET & DURANTON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LUQUET ET DURANTON LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/08/2024
Date de conclusion du marché : 29/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 73 580 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DELEZENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DELEZENNE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/08/2024
Date de conclusion du marché : 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 440 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LUQUET & DURANTON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LUQUET ET DURANTON LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/08/2024
Date de conclusion du marché : 29/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nice

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : 4 Avenue Reine Victoria
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone : 0492034586
Adresse internet : https://www.chu-nice.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LUQUET & DURANTON
Numéro d’enregistrement : 48001117000010
Adresse postale : 2 ROUTE DE CALIFORNIE
Ville : ANNONAY
Code postal : 07100
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : mp@luquet-duranton.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DELEZENNE
Numéro d’enregistrement : 32611795900030
Adresse postale : 19 RUE LOUIS LEBOND
Ville : DOURGES
Code postal : 62119
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : valentin@imprimerie-delezenne.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2f50c0a3-ae5c-4a2c-9ee1-c56e2124b163 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/10/2024 11:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00618744-2024
Numéro de publication au JO S : 200/2024
Date de publication : 14/10/2024