Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS

Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS). La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera …

CPV: 14715000 Copper
Place of execution:
Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS
Awarding body:
Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Award number:
24015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS
Description : Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS). La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 68a84094-557e-4d72-b59a-99e6df4336f7
Avis précédent : 422570-2024
Identifiant interne : 24015
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14715000 Cuivre

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LLR Ecole Polytechnique -bat 29
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91128
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le Laboratoire Le Prince Ringuet (LLR) du CNRS.
Description : Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS).
Identifiant interne : 24015-LLR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14715000 Cuivre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Laboratoire Leprince Ringuet Ecole Polytechnique BAT 29
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91128
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Adresse de livraison pour livrer les plaques du « lot test »

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CERN Route de l'Europe, bâtiment 904 réception des marchandises
Ville : PREVESSIN-MOENS
Code postal : 01631
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Adresse de livraison pour livrer les plaques du « lot série"

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fourniture de plaques de cuivre pour le LLR du CNRS
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La sélection a été faite d’une part sur la conformité technique de l’offre aux prescription technique indiqués dans le CCTP et d’autre part sur l’adéquation avec l’enveloppe financière destinée à cet achat.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable du CNRS de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 533 478 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : Procédure sans publicité ni mise en concurrence avec la société BIKAR METALLE GMBH, en application de l’article R2122-2 du Code de la commande publique, suite à un appel d’offre infructueux (annonce JOUE 2024/S 019-053466, avis infructuosité 422570-2024) pour lequel aucune société n’avait répondu.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIKAR METALLE GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de BIKAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 533 478 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 2028845 BIKAR METALLE GMBH
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d’enregistrement : 18008901300635
Adresse postale : Avenue de la terrasse
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Benoit Forêt
Adresse électronique : dr04.achats@cnrs.fr
Téléphone : 0169823293
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BIKAR METALLE GMBH
Numéro d’enregistrement : DE126587359
Adresse postale : 3-17 INDUSTRIESTRASSE
Ville : BAD BERLEBURG
Code postal : 57319
Subdivision pays (NUTS) : Siegen-Wittgenstein ( DEA5A )
Pays : Allemagne
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versaillles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c310af91-1e68-4882-9890-28ec2b2a8a46 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2024 16:27 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00606829-2024
Numéro de publication au JO S : 197/2024
Date de publication : 09/10/2024