Fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées dont le service Loire-Atlantique Matériels et Travaux (LAMT) à la charge d'entretien détachées non captives pour VL/VLU …

CPV: 34300000 Parts and accessories for vehicles and their engines
Place of execution:
Fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées
Awarding body:
Conseil départemental Loire Atlantique
Award number:
M436PA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées dont le service Loire-Atlantique Matériels et Travaux (LAMT) à la charge d'entretien
Identifiant de la procédure : e6350a74-b0f3-49d5-b9bf-960958590880
Identifiant interne : M436PA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 820 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées non captivespour VL/VLU
Description : détachées non captives pour VL/VLU et prestations associées
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 98853-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Descriptif du processus magasin - livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Descriptif du processus commercial proposé et délais
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-5 Taux (%) de produits proposés issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-3 Réduction des emballages
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-2 Réduction des émissions de particules liées au transport
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-1 Rejet Co2
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-4 Collecte et tri des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de piècesdétachées non captivespour poids-lourds
Description : détachées non captives pour poids-lourds et prestations associées
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 98853-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Descriptif du processus magasin - livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Descriptif du processus commercial proposé et délais
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-5 Taux (%) de produits proposés issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-3 Réduction des emballages
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-2 Réduction des émissions de particules liées au transport
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-1 Rejet Co2
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-4 Collecte et tri des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de piècesdétachées non captivespour engins agricoles etde travaux publics
Description : détachées non captives pour engins agricoles et de travaux publics et prestations associées
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 98853-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Descriptif du processus magasin - livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Descriptif du processus commercial proposé et délais
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-5 Taux (%) de produits proposés issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-3 Réduction des emballages
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-2 Réduction des émissions de particules liées au transport
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-1 Rejet Co2
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-4 Collecte et tri des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de piècesdétachées non captivespour radiateurs etrefroidissement etprestations associées
Description : détachées non captives pour radiateurs et refroidissement et prestations associées
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 98853-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2- Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-1 Descriptif du processus magasin - livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-2 Descriptif du processus commercial proposé et délais
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-5 Taux (%) de produits proposés issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-3 Réduction des emballages
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-2 Réduction des émissions de particules liées au transport
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-1 Rejet Co2
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-4 Collecte et tri des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTO PIECES ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTO PIECES ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M43601
Titre : Fourniture de pièces détachées non captivespour Vl/Vlu
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STEIMA PLSN
Offre :
Identifiant de l’offre : STEIMA PLSN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M43602
Titre : Fourniture de piècesdétachées non captivespour poids-lourds
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 83DF9111-F8C4-55C9-C0CC2322E14393ED
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Téléphone : 0240991000
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 83DF9133-A0AD-B4E3-3E242BEDDEE59DE9
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 83DF9144-9237-AFBE-7904E8713301CA03
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AUTO PIECES ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1420378-1-1-1
Adresse postale : 11 Rue Olivier de Serres
Ville : Grandchamp Des Fontaines
Code postal : 44119
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Contact.marketing@apa-carmoine.fr
Téléphone : 0240134942
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : STEIMA PLSN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1420378-1-2-1
Adresse postale : Route De Vannes Km9
Ville : Sautron
Code postal : 44880
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : pl.foyer@allianceautomotive.fr
Téléphone : 02 40 67 29 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aec0f592-ff72-4970-96c8-b64e7c006c80 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 17:24 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734681-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024