Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes

Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes

CPV: 34913000 Miscellaneous spare parts, 24000000 Chemical products, 39300000 Miscellaneous equipment
Place of execution:
Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes
Awarding body:
DMAE/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DMAE/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes
Description : Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes
Identifiant de la procédure : 8b7a5f3f-f317-4210-bb08-1362c0fc09f8
Avis précédent : 9594016c-72ab-4d08-8b15-b2e4f09194d5-01
Type de procédure : Restreinte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Ce marché unique, essentiellement de fournitures, est passé sous la forme d'un accord cadre comme défini à l'alinéa 1 de l'article L2325-1. Dans ce cadre, Les dispositions du 2ème alinéa de l'article R2362-2 du Code de la Commande Publique s'appliquent.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraison : Mérignac (33), Romorantin (41), Cuers (83), Lann-Bihoué (56), Cognac (16), Montauban (82)

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes
Description : Fourniture de pièces de rechange, accessoires et produits utilisés dans le cadre du MCO des matériels d?environnement aéronautique et les installations industrielles afférentes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.6 Informations générales

Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 9594016c-72ab-4d08-8b15-b2e4f09194d5-01

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les offres en présence seront comparées sur le montant TTC de la commande ferme et sur le montant TTC du devis quantitatif estimatif
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Taux du remplissage du BPU (hors marques principales), Valorisation des tarifs concernant les marques principales et secondaires, Qualité et ergonomie des tarifs fournis
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 8.2.2 du RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : AART ELECTRONICS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AART ELECTRONICS
Numéro d’enregistrement : 47848067600038
Ville : CROISSY-SUR-SEINE
Code postal : 78290
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : info@aart-electronics.com
Téléphone : 0130092050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0557019751
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DMAE/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Numéro d’enregistrement : 13001648100013
Ville : Bordeaux
Code postal : 33068
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 0557536485
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5db51481-8d23-4142-a3a3-56a1e5132882 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/02/2025 09:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00103185-2025
Numéro de publication au JO S : 33/2025
Date de publication : 17/02/2025