Fourniture de petits équipements d'expositions et de conservation pour les sites et musées du Département de la Seine Maritime et pour la médiathèque départementale

Le Département de la Seine-Maritime est propriétaire et gestionnaire de six sites et musées : - Le Parc de Clères, - La Maison Vacquerie - Musée Victor Hugo (musée de France), - Le Musée des Traditions et Arts Normands - Château de Martainville (musée de France), - L'Abbaye de Jumièges, …

CPV: 39154000 Exhibition equipment
Place of execution:
Fourniture de petits équipements d'expositions et de conservation pour les sites et musées du Département de la Seine Maritime et pour la médiathèque départementale
Awarding body:
Département de la Seine-Maritime
Award number:
202403111057

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de petits équipements d'expositions et de conservation pour les sites et musées du Département de la Seine Maritime et pour la médiathèque départementale
Description : Le Département de la Seine-Maritime est propriétaire et gestionnaire de six sites et musées : - Le Parc de Clères, - La Maison Vacquerie - Musée Victor Hugo (musée de France), - Le Musée des Traditions et Arts Normands - Château de Martainville (musée de France), - L'Abbaye de Jumièges, - Les Jardins de l'abbaye Saint-Georges, - Le théâtre romain de Lillebonne. Ces sites culturels sont à la fois des lieux d'expositions permanentes ou temporaires et des lieux de conservation. Par ailleurs, deux des six sites sont labellisés Musée de France, ce qui implique des normes et des contraintes particulières sur la conservation. Par ailleurs, le Département a en gestion les archives départementales, la préservation et la valorisation d'une collection départementale d'oeuvres d'art ainsi que la gestion de la médiathèque départementale qui, dans le cadre de ses missions, est amenée à équiper et à réparer un certain nombre de documents (livres, CD, DVD) sur place. Pour cela il est nécessaire d'acquérir des fournitures spécifiques. Aussi pour remplir ces fonctions d'exposition, valorisation et de conservation, le Département de la Seine-Maritime doit se doter de matériels permettant la réalisation logistique des expositions (soclages, encadrements, mobiliers de salle…) ainsi que du matériel servant à la conservation préventive des collections sur site (boites de conservation, matériel de marquage des collections, papiers spécifiques…)
Identifiant de la procédure : dcc96acd-9354-48c5-adbb-8952e22f5214
Identifiant interne : 202403111057
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 -Matériel d'encadrement et de soclage - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 500,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Description : Matériel d'encadrement et de soclage - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 8 500,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et fiches techniques des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : Part des produits disposant d'un label écoresponsable (ou équivalent)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Matériel d'exposition (boutiques et mobiliers de salle) - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 500,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Description : Matériel d'exposition (boutiques et mobiliers de salle) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 500,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et fiches techniques des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : Part des produits disposant d'un label écoresponsable (ou équivalent)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel de conservation préventive sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 100,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Description : Matériel de conservation préventive sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 100,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et fiches techniques des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : Part des produits disposant d'un label écoresponsable (ou équivalent)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 - Marquage de collections - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Description : Lot n°4 - Marquage de collections - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et fiches techniques des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : Part des produits disposant d'un label écoresponsable (ou équivalent)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 - Fournitures d'éléments sur mesure - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Description : Lot n°5 - Fournitures d'éléments sur mesure - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT - Code CPV 39154000-6 Équipements d'exposition
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et fiches techniques des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : Part des produits disposant d'un label écoresponsable (ou équivalent)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture d'équipements spécifiques pour la médiathèque départementale - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) HT - Code CPV 30190000-7 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Description : Fourniture d'équipements spécifiques pour la médiathèque départementale - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) HT - Code CPV 30190000-7 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39154000 Équipements d'exposition

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et fiches techniques des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental : Part des produits disposant d'un label écoresponsable (ou équivalent)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 68 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROMUSEUM
Offre :
Identifiant de l’offre : PROMUSEUM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-529
Titre : Matériel de conservation préventive sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 100,00 euro(s) Ht - Code Cpv 39154000-6 équipements d'exposition
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROMUSEUM
Offre :
Identifiant de l’offre : PROMUSEUM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-542
Titre : Lot n°4 - Marquage de collections - sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500,00 euro(s) Ht - Code Cpv 39154000-6 équipements d'exposition
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 33A99F3A-E94C-5F58-478AA31149AFD5DE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement : 55639
Adresse postale : Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76101
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BELLANGER Bertrand
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 33A99F7F-BE3F-F31E-D8E216775C651676
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PROMUSEUM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1476057-1-3-1
Adresse postale : All Jean Chaptal
Ville : Rosny-Sur-Seine
Code postal : 78710
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@promuseum.fr
Téléphone : 01 30 33 99 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PROMUSEUM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1476057-1-4-1
Adresse postale : All Jean Chaptal
Ville : Rosny-Sur-Seine
Code postal : 78710
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@promuseum.fr
Téléphone : 01 30 33 99 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e4f344b-029b-49f5-86a9-83a6ccfd50d9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 11:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00607551-2024
Numéro de publication au JO S : 197/2024
Date de publication : 09/10/2024