Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans les secteurs de Toulon, Hyères et Draguignan

Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans les secteurs de Toulon, Hyères et Draguignan Montant estimatif annuel 155 000 euros HT Montant maximal annuel 390 000 euros HT Montant estimatif annuel 175 000 euros HT Montant Maximal annuel 440 000 …

CPV: 15612500 Bakery products, 15811100 Bread, 15812100 Pastry goods
Place of execution:
Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans les secteurs de Toulon, Hyères et Draguignan
Awarding body:
Economat des armées
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans les secteurs de Toulon, Hyères et Draguignan
Description : Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans les secteurs de Toulon, Hyères et Draguignan
Identifiant de la procédure : a7db8be2-9e7d-4d54-8ef9-1642413503cf
Avis précédent : ad32ff67-9ac6-4f64-9dcd-94e8ede62d66-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans les secteurs de Toulon et Hyères
Description : Montant estimatif annuel 155 000 euros HT Montant maximal annuel 390 000 euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les dates, lieux et horaires de livraisons seront communiqués ultérieurement sur PLACE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité organoleptique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : analyse des fiches techniques des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées dans le secteur de Draguignan
Description : Montant estimatif annuel 175 000 euros HT Montant Maximal annuel 440 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
Options :
Description des options : Deux (2) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les dates, lieux et horaires de livraisons seront communiqués ultérieurement sur PLACE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité organoleptique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : analyse des fiches techniques des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 490 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARPALING
Offre :
Identifiant de l’offre : ARPALING LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 612 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NY RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : NY RESTAURATION LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue Delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33149424303
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Télécopieur : +33149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NY RESTAURATION
Numéro d’enregistrement : 39469110900059
Adresse postale : 324 BOULEVARD DU COLONEL DESSERT
Ville : PUGET SUR ARGENS
Code postal : 83480
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : rose.cortes@panydis.fr
Téléphone : 0634097633
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ARPALING
Numéro d’enregistrement : 49019204400041
Adresse postale : 1905 ROUTE DE LA LEGION
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : lacompagnieboulangere@gmail.com
Téléphone : 0661916675
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ae963416-da83-45a4-9c1a-889ece6ab793 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/01/2025 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00032494-2025
Numéro de publication au JO S : 11/2025
Date de publication : 16/01/2025