Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais

Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais

CPV: 34928400 Urban furniture
Deadline:
Nov. 25, 2024, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais
Awarding body:
Mairie de Calais
Award number:
DPC 2024 F023

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais
Description : Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais
Identifiant de la procédure : 22972e24-d76b-46f9-9ad4-8b13e22a555e
Identifiant interne : DPC 2024 F023
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Calais
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais
Description : Fourniture de mobiliers urbains et pose en prestations annexes pour la Ville de Calais
Identifiant interne : DPC 2024 F023

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Calais
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Calais
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Calais
Organisation qui traite les offres : Mairie de Calais

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Calais
Numéro d’enregistrement : 21620193900016
Adresse postale : Place du Soldat Inconnu CS30329
Ville : Calais cédex
Code postal : 62107
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@mairie-calais.fr
Téléphone : 0321466279
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 105835dc-79e8-41bc-802d-9eb631eccaac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 08:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648164-2024
Numéro de publication au JO S : 208/2024
Date de publication : 24/10/2024