Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires

Accord-cadre de Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires de la Ville de Bron Fourniture mobilier scolaire Fourniture mobilier restaurant scolaire

CPV: 39160000 School furniture, 39150000 Miscellaneous furniture and equipment
Place of execution:
Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires
Awarding body:
Ville de Bron
Award number:
24AC Mobilier scolaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Bron
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires
Description : Accord-cadre de Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires de la Ville de Bron
Identifiant de la procédure : 304f7400-3ec0-46e5-a371-2ca3879149c8
Identifiant interne : 24AC Mobilier scolaire
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 840 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobilier scolaire
Description : Fourniture mobilier scolaire
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 351379-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bron
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier restaurants scolaires
Description : Fourniture mobilier restaurant scolaire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 351379-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Bron
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 840 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Offre :
Identifiant de l’offre : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 630 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-48
Titre : Mobilier scolaire
Date de conclusion du marché : 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAONOISE DE MOBILIERS
Offre :
Identifiant de l’offre : SAONOISE DE MOBILIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 210 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-49
Titre : Mobilier restaurants scolaires
Date de conclusion du marché : 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0C4BF8DC-CA5D-9BCD-D25F72996BFA9A71
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Bron
Numéro d’enregistrement : 35534
Adresse postale : Sce de la Commande Publique Place de Weingarten, Cs 30012
Ville : Bron
Code postal : 69671
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : BRÉAUD Jérémie
Adresse électronique : cp-secretariat@ville-bron.fr
Téléphone : 0472361315
Adresse internet : http://www.ville-bron.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Bron
Numéro d’enregistrement : 1718847
Adresse postale : Place de Weingarten Cs 30012
Ville : Bron Cedex
Code postal : 69671
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Dir. Affaires Juridiques et Commande Publique
Adresse électronique : correspondre@aws-achat.com
Téléphone : 0472361315
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 0C4BF906-9D4F-7833-694192A326771A4C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482373-1-1-1
Adresse postale : Rocade Ouest
Ville : Bressuire
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@dpc.fr
Téléphone : 05 49 65 24 22
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAONOISE DE MOBILIERS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482373-1-2-1
Adresse postale : 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Ville : Froideconche
Code postal : 70300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Adresse électronique : cmagrey@delagrave-sdm.fr
Téléphone : 0384934210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5ed6e7f2-5194-4140-8479-50b6540b58da - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 16:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00635669-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024