Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers

Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers Panneaux de matériaux en bois (contreplaqué, stratifié, mélaminé...) Bois de charpente Portes Panneaux de matériaux plastique et compact Panneaux de matériaux en résine Cylindres pour organigramme existant "Vachette" Cylindres pour organigramme existant "Winkhaus" Cylindres pour organigramme existant "JPM" Console et crémaillères Pièces …

CPV: 44220000 Builders' joinery, 03410000 Wood, 44175000 Panels, 44316000 Ironmongery
Place of execution:
Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Awarding body:
CHU DE POITIERS
Award number:
23S137

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Description : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Identifiant de la procédure : 05fc07ac-83ec-40be-a303-63d7bfebc4bf
Avis précédent : 745775-2023
Identifiant interne : 23S137
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Panneaux de matériaux en bois (contreplaqué, stratifié, mélaminé...)
Description : Panneaux de matériaux en bois (contreplaqué, stratifié, mélaminé...)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03410000 Bois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fourniture dont niveau de garantie réglementaire Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)² X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours : « Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bois de charpente
Description : Bois de charpente
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03410000 Bois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fourniture dont niveau de garantie réglementaire Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Portes
Description : Portes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03410000 Bois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fourniture dont niveau de garantie réglementaire Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Panneaux de matériaux plastique et compact
Description : Panneaux de matériaux plastique et compact
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44175000 Panneaux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures, dont niveau de garantie Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Panneaux de matériaux en résine
Description : Panneaux de matériaux en résine
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44175000 Panneaux

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures, dont niveau de garantie Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cylindres pour organigramme existant "Vachette"
Description : Cylindres pour organigramme existant "Vachette"
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures, dont niveau de garantie Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Cylindres pour organigramme existant "Winkhaus"
Description : Cylindres pour organigramme existant "Winkhaus"
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures, dont niveau de garantie Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Cylindres pour organigramme existant "JPM"
Description : Cylindres pour organigramme existant "JPM"
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures, dont niveau de garantie Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Console et crémaillères
Description : Console et crémaillères
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et approvisionnement Nombre de marques proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Pièces pour portes et fenêtre (garniture portes et fenêtre, ferme-porte, serrures...)
Description : Pièces pour portes et fenêtre (garniture portes et fenêtre, ferme-porte, serrures...)
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et approvisionnement Nombre de marques
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Agencement ameublement quincaillerie générale
Description : Agencement ameublement quincaillerie générale
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures Eventail de la gamme Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement Nombre de marques proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²x40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Perçage, chevilles et visseries
Description : Perçage, chevilles et visseries
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures Eventail de la gamme Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement Nombre de marques proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²X40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Colle, adhésifs, divers produits de droguerie
Description : Colle, adhésifs, divers produits de droguerie
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures Eventail de la gamme du catalogue Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement Nombre de marques proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²x40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Consommables divers
Description : Consommables divers
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique des fournitures Eventail de la gamme Délai de livraison Les modalités de gestion des commandes et de l'approvisionnement Nombre de marques proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : (Montant minimum/Montant à comparer)²x40
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 876 920 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX-DISPANO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DMBP lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 77 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240344-L1
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX-DISPANO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DMBP lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 21 120 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240344-L2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX-DISPANO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DMBP lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 15 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240344-L3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROLIANS NOUVELLE AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PROLIANS lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 112 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240339-L4
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VM MATERIAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VM MATERIAUX Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 35 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240340-L5
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VM MATERIAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VM MATERIAUX Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 88 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240340-L6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOUSSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FOUSSIER lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 8 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240341-L7
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LEGALLAIS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 6 160 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240342-L8
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LEGALLAIS lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 24 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240342-L9
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LEGALLAIS lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 136 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240342-L10
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LEGALLAIS lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 150 040 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240342-L11
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LEGALLAIS lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 70 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240342-L12
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOUSSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre FOUSSIER lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 35 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240341-L13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEGALLAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LEGALLAIS lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 96 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240342-L14
Titre : Fourniture de menuiserie et divers consommables pour ateliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2024
Date de conclusion du marché : 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : CHU DE POITIERS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX-DISPANO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 508 102 159 000 29
Adresse postale : ZI Route de Niort
Ville : FONTENAY LE COMTE
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Téléphone : (+33)2 51 53 53 53
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - DISPANO
Adresse postale : ZI Route de Niort
Ville : FONTENAY LE COMTE
Code postal : 85200
Pays : France
Téléphone : (+33)2 51 53 53 53
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LEGALLAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 56382048900182
Adresse postale : 7 rue d'Atalante
Ville : HEROUVILLE SAINT CLAIR
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : accordcadre@legallais.com
Téléphone : (+33)2 31 230 230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LEGALLAIS
Adresse postale : 7 rue d'Atalante
Ville : HEROUVILLE SAINT CLAIR
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : accordcadre@legallais.com
Téléphone : (+33)2 31 230 230
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0014

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FOUSSIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32968134000173
Adresse postale : 21 rue du Chatelet
Ville : ALLONNES
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : administratif.marches@foussier.fr
Téléphone : (+33)2 43 50 65 92
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : FOUSSIER
Adresse postale : 21 rue du Chatelet
Ville : ALLONNES
Code postal : 72700
Pays : France
Adresse électronique : administratif.marches@foussier.fr
Téléphone : (+33)2 43 50 65 92
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0013

8.1 ORG-0005

Nom officiel : VM MATERIAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33758742200920
Adresse postale : Chanteloup BP10
Ville : VOUNEUIL SOUS BIARD
Code postal : 86580
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : dbujeau@vm-materiaux.fr
Téléphone : (+33)5 49 37 50 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : VM MATERIAUX
Adresse postale : Chanteloup - BP 10
Ville : VOUNEUIL SOUS BIARD
Code postal : 86580
Pays : France
Adresse électronique : dbujeau@vm-materiaux.fr
Téléphone : (+33)5 49 37 50 00
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PROLIANS NOUVELLE AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 90572051200060
Adresse postale : Rue du Commerce, Chateaubernard
Ville : COGNAC
Code postal : 16100
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : celluleao_zone_ouest@prolians.eu
Téléphone : (+33)5 49 30 31 90
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : PROLIANS NOUVELLE AQUITAINE
Adresse postale : 10 rue de la République
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Pays : France
Adresse électronique : celluleao_zone_ouest@prolians.eu
Téléphone : (+33)5 49 30 31 90
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHU DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : 2 rue de la Milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : elodie.fournier@chu-poitiers.fr
Téléphone : (+33)5 49 44 40 50
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : (+33)5 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cc5a2e38-3d09-4097-945b-f41f65c503a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 15:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696146-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024