FOURNITURE DE MATS ET DE LUMINAIRES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires MATS ET CROSSES ACCESSOIRES DE RACCORDEMENTS LUMINAIRES

CPV: 34928510 Street-lighting columns, 34928500 Street-lighting equipment, 31527210 Lanterns
Place of execution:
FOURNITURE DE MATS ET DE LUMINAIRES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
Awarding body:
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
Award number:
24FOU05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE MATS ET DE LUMINAIRES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 4b02d7bb-13b6-4536-9d5f-fb4305d867c3
Identifiant interne : 24FOU05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 750 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MATS ET CROSSES
Description : MATS ET CROSSES
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461835-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de garanties
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ACCESSOIRES DE RACCORDEMENTS
Description : ACCESSOIRES DE RACCORDEMENTS
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461835-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de garanties
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LUMINAIRES
Description : LUMINAIRES
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31527210 Lanternes

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461835-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais de garanties
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FILIAMETAL DESIGN
Offre :
Identifiant de l’offre : FILIAMETAL DESIGN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241123acmc
Titre : Mats Et Crosses
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241123acma
Titre : Mats Et Crosses
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LUZ ECLAIRAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : LUZ ECLAIRAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241123acmb
Titre : Mats Et Crosses
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONCEPT ECLAIRAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : CONCEPT ECLAIRAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241124acma
Titre : Accessoires De Raccordements
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : FILIAMETAL DESIGN
Offre :
Identifiant de l’offre : FILIAMETAL DESIGN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241124acmc
Titre : Accessoires De Raccordements
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241124acmb
Titre : Accessoires De Raccordements
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONCEPT ECLAIRAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : CONCEPT ECLAIRAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241125acma
Titre : Luminaires
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241125acmc
Titre : Luminaires
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LUZ ECLAIRAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : LUZ ECLAIRAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241125acmb
Titre : Luminaires
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 45C4F8C4-0223-0017-F5B7A8BB77C972FE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
Numéro d’enregistrement : 52239
Adresse postale : 16 rue Jean & Jérôme Tharaud Cs 50034
Ville : Saint-Cyprien Cedex
Code postal : 66751
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : DEL POSO Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468373064
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
Numéro d’enregistrement : 1758672
Adresse postale : 16 rue Jean & Jérôme Tharaud Cs 50034
Ville : Saint-Cyprien Cedex
Code postal : 66751
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Téléphone : 0468373064
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 45C4F8EE-D133-548D-E4B68D94684FC75F
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FILIAMETAL DESIGN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-1-1
Adresse postale : 36 Rue De La Pinede
Ville : Saint-Esteve
Code postal : 66240
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@filiametal.com
Téléphone : 0604501775
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CONCEPT ECLAIRAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-2-1
Adresse postale : 2 Rue Mas Jaubert
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : cathala.jackes@orange.fr
Téléphone : 0612249179
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CONCEPT ECLAIRAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-3-1
Adresse postale : 2 Rue Mas Jaubert
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : cathala.jackes@orange.fr
Téléphone : 0612249179
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-1-2
Adresse postale : 2 Rue Pablo Neruda
Ville : Villenave D'Ornon
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics.sso@sonepar.fr
Téléphone : 0468566600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : FILIAMETAL DESIGN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-2-2
Adresse postale : 36 Rue De La Pinede
Ville : Saint-Esteve
Code postal : 66240
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@filiametal.com
Téléphone : 0604501775
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-3-2
Adresse postale : 2 Rue Pablo Neruda
Ville : Villenave D'Ornon
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics.sso@sonepar.fr
Téléphone : 0468566600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : LUZ ECLAIRAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-1-3
Adresse postale : 6 Carrer Llarg
Ville : Villelongue-Dels-Monts
Code postal : 66740
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : k.payet@luzeclairage.com
Téléphone : 0640465811
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-2-3
Adresse postale : 2 Rue Pablo Neruda
Ville : Villenave D'Ornon
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics.sso@sonepar.fr
Téléphone : 0468566600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0013

Nom officiel : LUZ ECLAIRAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1508334-1-3-3
Adresse postale : 6 Carrer Llarg
Ville : Villelongue-Dels-Monts
Code postal : 66740
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : k.payet@luzeclairage.com
Téléphone : 0640465811
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9a9f393b-abb3-4c0a-b10f-5feb8d1e9e33 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 12:27 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00726750-2024
Numéro de publication au JO S : 232/2024
Date de publication : 28/11/2024