Fourniture de matériels de compostage

Fourniture de matériels de compostage Lot 1 - Fourniture et livraison de composteurs individuels et de bio seaux Lot 2 - Fourniture et livraison de composteurs collectifs et partagés

CPV: 39234000 Compost boxes
Place of execution:
Fourniture de matériels de compostage
Awarding body:
Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Award number:
24S085

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériels de compostage
Description : Fourniture de matériels de compostage
Identifiant de la procédure : 85dd5aea-fcb0-4050-9d50-3ec08abf85b8
Avis précédent : 73125535-2804-4992-a24c-81fcaace802e-01
Identifiant interne : 24S085
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture et livraison de composteurs individuels et de bio seaux
Description : Lot 1 - Fourniture et livraison de composteurs individuels et de bio seaux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour la première période de 2 ans, le seuil minimal est de 80 000 € H.T. et le seuil maximal est de 448 000 € H.T.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix selon le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critère environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : tests des échantillons
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www. telerecours.fr. "

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Organisation qui signe le marché : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture et livraison de composteurs collectifs et partagés
Description : Lot 2 - Fourniture et livraison de composteurs collectifs et partagés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/10/2024
Date de fin de durée : 13/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour la 1ère période de 2 ans, le seuil minimal de l'accord cadre est de 7 000 €H.T. et le seuil maximal de 50 000 €H.T

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix selon éléments du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : critère environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : tests des échantillons
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : délais de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www. telerecours.fr. "

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de LILLE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Organisation qui signe le marché : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 996 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 896 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLLECTAL SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : COLLECTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24S085-01
Titre : LOT N°1 : fourniture et livraison de composteurs individuels et de bio-seaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLUBIO SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLUBIO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24S085-02
Titre : LOT N° 2 : fourniture et livraison de composteurs collectifs et partagés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin
Numéro d’enregistrement : 24620036400080
Adresse postale : Rue Marcel SEMBAT
Ville : Lens cedex
Code postal : 62302
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : mcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone : 0321790790
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62309
Ville : Lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COLLECTAL SARL
Numéro d’enregistrement : 38882023500058
Département : 67100
Adresse postale : 79a rue de la Plaine des Bouchers
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : info@collectal.fr
Téléphone : 0388562083
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SOLUBIO SAS
Numéro d’enregistrement : 95095288700012
Département : 69130
Adresse postale : 25 Chemin Jean Marie Vianney
Ville : ECURY
Code postal : 69130
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@solubiofrance.com
Téléphone : 0744806904
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5999a483-b82b-4295-87af-34362a3cdcdc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 10:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00673584-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024