FOURNITURE DE LAIT POUR NOURRISSONS 2024-2028

Fourniture de laits pour nourrissons, laits de suite et laits de croissance pour les maternités d’HUmani s.c.. Ce marché vise uniquement les consommations de lait pour les mamans qui ne souhaitent pas allaiter et pour lesquelles HUmani s.c. est tenu de fournir des produits de substitutions au lait maternel. Le …

CPV: 15884000 Baby food
Place of execution:
FOURNITURE DE LAIT POUR NOURRISSONS 2024-2028
Awarding body:
HUmani SC
Award number:
PPP0L1-28472/4462/2023-0582

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUmani SC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE LAIT POUR NOURRISSONS 2024-2028
Description : Fourniture de laits pour nourrissons, laits de suite et laits de croissance pour les maternités d’HUmani s.c.. Ce marché vise uniquement les consommations de lait pour les mamans qui ne souhaitent pas allaiter et pour lesquelles HUmani s.c. est tenu de fournir des produits de substitutions au lait maternel.
Identifiant de la procédure : 158597fb-2b0e-4d84-84d5-0ea26584a9bc
Identifiant interne : PPP0L1-28472/4787/2023-0582
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 348 152,36 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'adjudicateur ne s'engage pas sur la date estimée de début du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LAITS POUR NOURRISSONS DE MOINS DE 6 MOIS
Description : Le présent lot consiste en la livraison de laits pour des nourrissons de moins de 6 mois et la quantité présumée est calculée en fonction de la consommation en litre.
Identifiant interne : 2023-0582_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : PLUSIEURS LIEUX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 03/11/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 335 214,92 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. Inventaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Logistique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LAITS POUR NOURRISSONS DE 6 A 12 MOIS
Description : Le présent lot consiste en la livraison de laits pour des nourrissons de 6 à 12 mois et la quantité présumée est calculée en fonction de la consommation en litre.
Identifiant interne : 2023-0582_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : PLUSIEURS LIEUX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 03/11/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 951,09 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. Inventaire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Logistique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui signe le marché : HUmani SC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LAITS DE CROISSANCE POUR ENFANTS DE 1 A 4 ANS
Description : Le présent lot consiste en la livraison de laits de croissance pour des enfants de 1 à 4 ans et la quantité présumée est calculée en fonction de la consommation en litre.
Identifiant interne : 2023-0582_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : PLUSIEURS LIEUX

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 03/11/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 961,69 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. Inventaire

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Logistique
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats
Organisation qui signe le marché : HUmani SC

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 912,78 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 951,09 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DANONE BELUX SA
Offre :
Identifiant de l’offre : DANONE BELUX SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 714,03 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 37221-23016
Titre : LAITS POUR NOURRISSONS DE 6 A 12 MOIS
Date de conclusion du marché : 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HUmani SC
Lauréat :
Nom officiel : NESTLE
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3 419,15 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 37221-23019
Titre : LAITS POUR NOURRISSONS DE 6 A 12 MOIS
Date de conclusion du marché : 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HUmani SC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1 714,03 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 3 419,15 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 961,69 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DANONE BELUX SA
Offre :
Identifiant de l’offre : DANONE BELUX SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 926,41 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 37230-23020
Titre : LAITS DE CROISSANCE POUR ENFANTS DE 1 A 4 ANS
Date de conclusion du marché : 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HUmani SC
Lauréat :
Nom officiel : NESTLE
Offre :
Identifiant de l’offre : NESTLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 965,07 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 37230-23023
Titre : LAITS DE CROISSANCE POUR ENFANTS DE 1 A 4 ANS
Date de conclusion du marché : 20/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HUmani SC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 926,41 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 2 082,98 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HUmani SC
Numéro d’enregistrement : BE 216.377.108.
Adresse postale : Boulevard Zoé Drion, 1
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Aurélie Bonnejonne
Adresse électronique : aurelie.bonnejonne@humani.be
Téléphone : +32 71924534
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service des Études des Marchés et des Achats
Numéro d’enregistrement : SAA
Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-Le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Aurélie Bonnejonne
Adresse électronique : aurelie.bonnejonne@humani.be
Téléphone : +32 71924534
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d’état – section administration
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Adresse postale : Rue de la science, 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DANONE BELUX SA
Numéro d’enregistrement : BE0400.774.801
Adresse postale : Quai des Usines 160
Ville : BRUXELLES
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : virginie.tyrant@danone.com
Téléphone : +32 474999030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NESTLE
Numéro d’enregistrement : 402231383
Adresse postale : R.BIRMINGHAM 221
Ville : ANDERLECHT
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : corrado.marozzo@be.nestle.com
Téléphone : +32 479791354
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ab8219cd-22fd-46d3-bf31-8e840882d69d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 21/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00644844-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024