Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »

Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE » Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »

CPV: 33184100 Surgical implants
Deadline:
Dec. 6, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »
Awarding body:
AGEPS APHP
Award number:
AGEPS_SAD_25-07C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGEPS APHP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »
Description : Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »
Identifiant de la procédure : 2dc08203-0c91-4a3e-81d5-d05f4570e6f7
Identifiant interne : AGEPS_SAD_25-07C
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Descriptif des lots : Lot 1 Implants tricotés en polypropylène standard sous forme de plaques fendues ou non, préformées ou non "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 2 000 ; Lot 2 Implants tricotés en polypropylène anatomiques "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1 000 ; Lot 3 Implants tricotés en polyester standard "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 800 ; Lot 4 Implants tricotés composite maille mixte "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 200 ; Lot 5 Implants tricotés synthétiques résorbables à résorption rapide "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1 100 ; Lot 6(=7) Implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 700 , lot 6 identique au lot 7 ; Lot 7(=6) Implants tricotés avec une face anti adhérente autre que PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 350 , lot 7 identique au lot 6 ; Lot 8 Implants bifaces avec une face anti-adhérente en PTFE "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50 ; Lot 9 Implants bifaces avec une face anti-adhérente en PTFE avec système de déploiement et d'aide à la fixation "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 200 ; Lot 10 Matrice biologique pour chirurgie digestive "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50 ; Lot 11(=12) Implants synthétiques résorbables à résorption lente "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 200 , lot 11 identique au lot 12 ; Lot 12(=11) Implants synthétiques résorbables à résorption lente "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 50 , lot 12 identique au lot 11 ; Lot 13 " Implants synthétiques partiellement résorbables à résorption lente " "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 100 ; Lot 14 Gels résorbables anti-adhérentiels "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 3 000 ; Lot 15 Films résorbables anti-adhérentiels "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 150 ; Lot 16 Tubes de calibration pour chirurgie gastrique sans ballonnet "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 700

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »
Description : Fourniture de « IMPLANTS DE RENFORT PARIETAL SYNTHETIQUES ET MATRICES BIOLOGIQUES - ANTI-ADHERENTIELS POUR CHIRURGIE GYNECOLOGIQUE - TUBES DE CALIBRATION POUR CHIRURGIE GASTRIQUE »
Identifiant interne : AGEPS-SAD-25-07C

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Durée : 46 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 940 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances techniques et cliniques (30% de la note globale) - Adaptation à l'usage (30%) - Développement Durable (5%)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 35%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/11/2024 16:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : AGEPS APHP
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Département : Direction des achats
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33146691334
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de JOUY
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e044dabd-c788-4378-8fea-e431f95e3a28 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 14:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00653126-2024
Numéro de publication au JO S : 210/2024
Date de publication : 28/10/2024