Fourniture de Fruits, légumes et PDT 4e et 5e gamme pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et sociale de Vénissieux

Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : REGIE AUTONOME DE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE Cuisine Centrale 5 Avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX Ce marché s'inscrit dans le …

CPV: 15300000 Fruit, vegetables and related products, 03212100 Potatoes
Deadline:
Nov. 26, 2024, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de Fruits, légumes et PDT 4e et 5e gamme pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Awarding body:
REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Award number:
24F04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Fruits, légumes et PDT 4e et 5e gamme pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : REGIE AUTONOME DE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE Cuisine Centrale 5 Avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant de la procédure : 3952e5ec-0e7e-4e63-8355-5dcf273df1e1
Identifiant interne : 24F04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212100 Pommes de terre

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Cuisine Centrale - 5 Avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des denrées alimentaires répondant aux exigences des cahiers des charges dont la référence comporte un numéro avec un indice dg avant l'intitulé dans le Bordereau des Prix Unitaires. Les échantillons devront être livrés le Lundi 18 novembre ou le Mardi 19 novembre 2024 entre 6h00 et 11h00 à l'adresse suivante : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Venissieux L'absence de fourniture des échantillons ou la réception de ces derniers en dehors des dates indiquées dans le Rc entrainera un rejet de l'offre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de Fruits, légumes et PDT 4e et 5e gamme pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Description : Ce marché s'inscrit dans le cadre de la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Lieu d'exécution : REGIE AUTONOME DE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE Cuisine Centrale 5 Avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant interne : F-PF-1538928

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212100 Pommes de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Cuisine Centrale - 5 Avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 606020-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - A défaut de transmission du Dc1, la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Pouvoir autorisant la personne signataire à engager le candidat si celle-ci n'est pas le représentant légal de la société
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Agrément sanitaire ou équivalent (le cas échéant)

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 77E144AB-9953-30FD-B4D53779D2ADE1A1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Numéro d’enregistrement : 61776
Adresse postale : 5 Avenue Jean Moulin
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : FORESTIER Véronique
Téléphone : 0472901831
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 77E144D0-EEF7-D27E-C5F5C81E6CF635F5
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : b4d51017-7a53-48a0-8b85-158e41a2d47c-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 19/11/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 26/11/2024 à 11h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/11/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 26/11/2024 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 6.3 Réception des échantillons (RC): Au lieu de le Lundi 18 novembre ou le Mardi 19 novembre 2024 entre 6h00 et 11h00, lire le Lundi 25 novembre ou le Mardi 26 novembre 2024 entre 6h00 et 11h00

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 55c37548-6d02-401b-b54f-0528e40ace92 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 14:35 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685417-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024