Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans

Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes » Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes » Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse » Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse » Lot n° 1 : …

CPV: 22113000 Library books
Place of execution:
Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Awarding body:
Commune de Brignoles
Award number:
CD/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description : Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes » Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes » Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse » Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse »
Identifiant de la procédure : 55fece0a-f048-4694-89f5-74f1ef7322ed
Identifiant interne : CD/2024
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description : Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes »

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 90 % - Remises pratiquées : 10 %.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description : Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes »

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Remises pratiquées : 10 %. - Remises pratiquées : 10 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description : Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse »

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 90 % - Remises pratiquées : 10 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Description : Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse »

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Remises pratiquées
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 90 % - Remises pratiquées : 10 %.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 132 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 28-1/2024
Titre : Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2024
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 28-2/2024
Titre : Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2024
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 28-3/2024
Titre : Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2024
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Offre :
Identifiant de l’offre : LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 28-4/2024
Titre : Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/09/2024
Date de conclusion du marché : 07/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement : 21830023400018
Adresse postale : MAIRIE 9 Place Carami - 83177 Brignoles Cedex
Ville : Brignoles
Code postal : 83177
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@brignoles.fr
Téléphone : 0494862217
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Numéro d’enregistrement : 65950183700010
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL Groupement SA LIBRAIRIE CHARLEMAGNE / CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Ville : TOULON
Subdivision pays (NUTS) : FRL05
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Numéro d’enregistrement : 89455935000018
Ville : BRIGNOLES
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC LA LIBRAIRIE DU BATEAU BLANC
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Ville : BRIGNOLES
Subdivision pays (NUTS) : FRL05
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f2bf6b01-97de-4ce8-acde-fe7c9fe27cec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2024 15:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00668692-2024
Numéro de publication au JO S : 214/2024
Date de publication : 04/11/2024