Fourniture de dispositifs médicaux de nutrition entérale et biberons pour le CHU ROUEN NORMANDIE et le CH du BELVEDERE

Fourniture de dispositifs médicaux de nutrition entérale et biberons pour le CHU ROUEN NORMANDIE et le CH du BELVEDERE Lot 1: SONDE DE GASTROSTOMIE DE REMPLACEMENT et CONNECTEUR ENFit coudée Lot 2: SONDE DE GASTROSTOMIE DE REMPLACEMENT et CONNECTEUR ENFit Lot 3: ADAPTATEUR ENFit femelle - embout cranté godet femelle …

CPV: 33000000 Medical equipments, pharmaceuticals and personal care products
Deadline:
Dec. 20, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de dispositifs médicaux de nutrition entérale et biberons pour le CHU ROUEN NORMANDIE et le CH du BELVEDERE
Awarding body:
CHU ROUEN NORMANDIE
Award number:
NUTRITION_ENTERALE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU ROUEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de dispositifs médicaux de nutrition entérale et biberons pour le CHU ROUEN NORMANDIE et le CH du BELVEDERE
Description : Fourniture de dispositifs médicaux de nutrition entérale et biberons pour le CHU ROUEN NORMANDIE et le CH du BELVEDERE
Identifiant de la procédure : 20da980c-ba86-45c4-afb6-42fad42bd877
Identifiant interne : NUTRITION_ENTERALE
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 16 juillet 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Des échantillons sont à remettre et des essais sont prévus, se référer au Règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 32
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 32

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au Règlement de consultation.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1: SONDE DE GASTROSTOMIE DE REMPLACEMENT et CONNECTEUR ENFit coudée
Description : Lot 1: SONDE DE GASTROSTOMIE DE REMPLACEMENT et CONNECTEUR ENFit coudée
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2: SONDE DE GASTROSTOMIE DE REMPLACEMENT et CONNECTEUR ENFit
Description : Lot 2: SONDE DE GASTROSTOMIE DE REMPLACEMENT et CONNECTEUR ENFit
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3: ADAPTATEUR ENFit femelle - embout cranté godet femelle
Description : Lot 3: ADAPTATEUR ENFit femelle - embout cranté godet femelle
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4: ADAPTATEUR DE TRANSITION ENFit Raccord cranté/ connexion ENFit mâle
Description : Lot 4: ADAPTATEUR DE TRANSITION ENFit Raccord cranté/ connexion ENFit mâle
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5: ADAPTATEUR DE TRANSITION ENFit Connexion ENFit femelle /connexion Luer mâle
Description : Lot 5: ADAPTATEUR DE TRANSITION ENFit Connexion ENFit femelle /connexion Luer mâle
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6: RACCORD EN Y POUR SONDE DE NUTRITION ENTERALE
Description : Lot 6: RACCORD EN Y POUR SONDE DE NUTRITION ENTERALE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7: RACCORD GODET SOUPLE - connexion EN FIT femelle
Description : Lot 7: RACCORD GODET SOUPLE - connexion EN FIT femelle
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8: RACCORD GODET - RACCORD BICONIQUE LUER
Description : Lot 8: RACCORD GODET - RACCORD BICONIQUE LUER
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9: RACCORD GODET - EMBOUT LUER MALE VEROUILLABLE
Description : Lot 9: RACCORD GODET - EMBOUT LUER MALE VEROUILLABLE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10: EMBOUT ADAPTATEUR POUR FLACON EN VERRE AVEC RACCORD EN FIT - TYPE PIBA
Description : Lot 10: EMBOUT ADAPTATEUR POUR FLACON EN VERRE AVEC RACCORD EN FIT - TYPE PIBA
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11: KIT COMPLET POUR GASTROSTOMIE PERCUTANNEE TECHNIQUE PUSH, avec système d'ancrage
Description : Lot 11: KIT COMPLET POUR GASTROSTOMIE PERCUTANNEE TECHNIQUE PUSH, avec système d'ancrage
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12: KIT COMPLET POUR GASTROSTOMIE PERCUTANNEE TECHNIQUE PULL, avec système d'ancrage.
Description : Lot 12: KIT COMPLET POUR GASTROSTOMIE PERCUTANNEE TECHNIQUE PULL, avec système d'ancrage.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13: KIT DE POSE DE GASTROSTOMIE PERCUTANE RADIOLOGIQUE
Description : Lot 13: KIT DE POSE DE GASTROSTOMIE PERCUTANE RADIOLOGIQUE
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14: BOUTON TRANSGASTRIQUE JEJUNAL
Description : Lot 14: BOUTON TRANSGASTRIQUE JEJUNAL
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15: BOUTON GASTROSTOMIE SANS BALLONNET
Description : Lot 15: BOUTON GASTROSTOMIE SANS BALLONNET
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16: SYSTEME D'ANCRAGE DE L'ESTOMAC A LA PEAU
Description : Lot 16: SYSTEME D'ANCRAGE DE L'ESTOMAC A LA PEAU
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17: SONDE DE NUTRITION ENTERALE NASO - JEJUNALE
Description : Lot 17: SONDE DE NUTRITION ENTERALE NASO - JEJUNALE
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 18: SONDE DE NUTRITION ENTERALE NASO-JEJUNALE AUTO-PROPULSEE BENGMARK OU EQUIVALENT
Description : Lot 18: SONDE DE NUTRITION ENTERALE NASO-JEJUNALE AUTO-PROPULSEE BENGMARK OU EQUIVALENT
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 19: SONDE GASTRO-JEJUNALE
Description : Lot 19: SONDE GASTRO-JEJUNALE
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 20: KIT POUR JEJUNOSTOMIE CHIRURGICALE
Description : Lot 20: KIT POUR JEJUNOSTOMIE CHIRURGICALE
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 21: TUBULURE DE NUTRITION ENTERALE PAR GRAVITE
Description : Lot 21: TUBULURE DE NUTRITION ENTERALE PAR GRAVITE
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 22: UBULURE DE NUTRITION ENTERALE POUR POMPE "COMPAT ELLA"
Description : Lot 22: UBULURE DE NUTRITION ENTERALE POUR POMPE "COMPAT ELLA"
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 23: TUBULURE DE NUTRITION ENTERALE POUR POMPE "APPLIX"
Description : Lot 23: TUBULURE DE NUTRITION ENTERALE POUR POMPE "APPLIX"
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 24: TUBULURE DE NUTRITION ENTERALE PR POMPE KANGAROU / E-PUMP
Description : Lot 24: TUBULURE DE NUTRITION ENTERALE PR POMPE KANGAROU / E-PUMP
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 25: SYSTEME DE POCHE /RESERVOIR DE NUTRITION ENTERALE PAR GRAVITE POUR COMPLEMENT D'HYDRATATION
Description : Lot 25: SYSTEME DE POCHE /RESERVOIR DE NUTRITION ENTERALE PAR GRAVITE POUR COMPLEMENT D'HYDRATATION
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Lot 26: BIBERONS ET TETINES STRERILES, STERILISATION RAYONNEMENT GAMMA, OU BACTERIOLOGIQUEMENT PROPRES CONFORMEMENT AUX NORMES DU HAUT CONSEIL DE SANTE PUBLIQUE
Description : Lot 26: BIBERONS ET TETINES STRERILES, STERILISATION RAYONNEMENT GAMMA, OU BACTERIOLOGIQUEMENT PROPRES CONFORMEMENT AUX NORMES DU HAUT CONSEIL DE SANTE PUBLIQUE
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Lot 27: BIBERON ET TETINE A USAGE UNIQUE STERILE OU MEDICALEMENT PROPPRE : adapté aux fentes palatines
Description : Lot 27: BIBERON ET TETINE A USAGE UNIQUE STERILE OU MEDICALEMENT PROPPRE : adapté aux fentes palatines
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Lot 28: TETINE A USAGE UNIQUE STERILE TYPE "SUCETTE" pour nouveaux-nés et prématurés
Description : Lot 28: TETINE A USAGE UNIQUE STERILE TYPE "SUCETTE" pour nouveaux-nés et prématurés
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Lot 29: TETERELLE SIMPLE ET KIT ADAPTABLE POUR TIRE LAIT KITETT STERILISATION RAYONNEMENT GAMMA, OU BACTERIOLOGIQUEMENT PROPRES CONFORMEMENT AUX NORMES DU HAUT CONSEIL DE SANTE PUBLIQUE
Description : Lot 29: TETERELLE SIMPLE ET KIT ADAPTABLE POUR TIRE LAIT KITETT STERILISATION RAYONNEMENT GAMMA, OU BACTERIOLOGIQUEMENT PROPRES CONFORMEMENT AUX NORMES DU HAUT CONSEIL DE SANTE PUBLIQUE
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Lot 30: SET D'ACCESOIRES POUR TIRE LAIT MEDELA SYMPHONY BACTERIOLOGIQUEMENT PROPRES CONFORMEMENT AUX NORMES DU HAUT CONSEIL DE SANTE PUBLIQUE
Description : Lot 30: SET D'ACCESOIRES POUR TIRE LAIT MEDELA SYMPHONY BACTERIOLOGIQUEMENT PROPRES CONFORMEMENT AUX NORMES DU HAUT CONSEIL DE SANTE PUBLIQUE
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Lot 31: SERINGUES POUR NUTRITION ENTERALE ? AVEC BOUCHON
Description : Lot 31: SERINGUES POUR NUTRITION ENTERALE ? AVEC BOUCHON
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Lot 32: SONDE DE NUTRITION ENTERALE NASOGASTRIQUE PEDIATRIQUE ET PROLONGATEUR, large gamme , surtout dans les petites tailles
Description : Lot 32: SONDE DE NUTRITION ENTERALE NASOGASTRIQUE PEDIATRIQUE ET PROLONGATEUR, large gamme , surtout dans les petites tailles
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b.Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%): i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique;/Aide à la gestion et services rendus)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/12/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU ROUEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone : 0232888023
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b909063f-6d97-4e3d-935e-b40c412e1896 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 14:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00695374-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024