Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune du Palais sur Vienne (87410)

Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Commune du Palais sur Vienne (87410) Surgelés viandes, volailles et produits composés Surgelés fruits, légumes et produits composés Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés Surgelés pâtisserie et réception Glaces et sorbets Viande de porc …

CPV: 03142500 Eggs, 15000000 Food, beverages, tobacco and related products, 15111000 Bovine meat, 15112100 Fresh poultry, 15113000 Pork, 15131120 Sausage products, 15131500 Poultry products, 15131700 Meat preparations, 15300000 Fruit, vegetables and related products, 15500000 Dairy products, 15555100 Ice cream, 15894700 Delicatessen, 15896000 Deep-frozen products, 15910000 Distilled alcoholic beverages, 15911000 Spirituous beverages, 15930000 Wines, 15961000 Beer, 15981000 Mineral water, 15982000 Soft drinks
Place of execution:
Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Awarding body:
Commune du Palais sur Vienne
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune du Palais sur Vienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Description : Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Identifiant de la procédure : 64299c43-2e88-4adb-a9f0-1f88bb90e315
Avis précédent : d51a1a0e-b152-4803-b3f7-35975a4b14ba-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Surgelés viandes, volailles et produits composés
Description : Surgelés viandes, volailles et produits composés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Surgelés fruits, légumes et produits composés
Description : Surgelés fruits, légumes et produits composés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Description : Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Surgelés pâtisserie et réception
Description : Surgelés pâtisserie et réception
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Glaces et sorbets
Description : Glaces et sorbets
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15555100 Crème glacée

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande de porc fraîche et produits charcutiers
Description : Viande de porc fraîche et produits charcutiers
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Produits traiteurs, salades fraîches, PCA et produits composés
Description : Produits traiteurs, salades fraîches, PCA et produits composés
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Volailles fraîches
Description : Volailles fraîches
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131500 Produits à base de volaille

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Volailles fraîches SIQO
Description : Volailles fraîches SIQO
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131500 Produits à base de volaille

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Viande de boucherie fraîche conventionnelle
Description : Viande de boucherie fraîche conventionnelle
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Viande de boeuf fraiche biologique
Description : Viande de boeuf fraiche biologique
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fruits et légumes frais conventionnels et 4ème et 5ème gamme
Description : Fruits et légumes frais conventionnels et 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Fruits frais biologiques
Description : Fruits frais biologiques
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Légumes frais biologiques
Description : Légumes frais biologiques
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Produits laitiers, fromages, oeufs et desserts frais
Description : Produits laitiers, fromages, oeufs et desserts frais
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Yaourts, fromages blancs et desserts laitiers
Description : Yaourts, fromages blancs et desserts laitiers
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Fromages, lait et crèmes biologiques
Description : Fromages, lait et crèmes biologiques
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Oeufs biologiques
Description : Oeufs biologiques
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Epicerie
Description : Epicerie
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Epicerie biologique
Description : Epicerie biologique
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15911000 Boissons spiritueuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15961000 Bière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 219 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024022
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10 659 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024022
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 224023
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 13 303 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024023
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024024
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 16 686 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 4 300 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024025
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 4 252 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024025
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 955 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024026
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS BADEFORT SOLAC
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024027
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 14 145 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024027
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 5 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS BADEFORT SOLAC
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024028
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 3 851 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024028
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024029
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 16 186 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024029
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLASON D'OR
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024030
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 20 989 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024030
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 7 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLASON D'OR
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024031
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 11 545 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024031
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024032
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 37 503 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024032
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 5 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024033
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 17 915 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024033
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS FORNEL FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024036
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 10 430 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024036
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 6 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS FORNEL FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024037
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 3 049 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024037
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS FORNEL FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024038
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 9 248 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024038
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUILMOT - GAUDAIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024039
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 26 651 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024039
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024040
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 3 312 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024040
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPE GMD LA ROCHELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024041
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 2 428 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024041
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAEC DES 4 VENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024042
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 1 536 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024042
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024043
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 35 544 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024043
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 6 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024044
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 3 728 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024044
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 6 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024045
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 6 850 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024045
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune du Palais sur Vienne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune du Palais sur Vienne
Numéro d’enregistrement : 218071130700015
Adresse postale : 20 rue Jules Ferry
Ville : LE PALAIS SUR VIENNE
Code postal : 87410
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Téléphone : +33 555043432
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : emailgreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Ville : DIEPPE
Code postal : 76201
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0019

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ETS BADEFORT SOLAC
Numéro d’enregistrement : 33159575100032
Ville : NAVES
Code postal : 19460
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BLASON D'OR
Numéro d’enregistrement : 31805516700023
Ville : SAINT LAURENT DES VIGNES
Code postal : 24100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement : 50851378500164
Ville : VILLEFRANCHE D'ALLIER
Code postal : 03430
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0012

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS FORNEL FRERES
Numéro d’enregistrement : 73182005600075
Ville : BARBEZIEUX SAINT HILAIRE
Code postal : 16300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GUILMOT - GAUDAIS SAS
Numéro d’enregistrement : 30578592500069
Ville : AVORD
Code postal : 18520
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0009

Nom officiel : GROUPE GMD LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 30631047500091
Ville : TONNAY - CHARENTE
Code postal : 17430
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GAEC DES 4 VENTS
Numéro d’enregistrement : 48131303900028
Ville : CHAMBORET
Code postal : 87140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0011

Nom officiel : PRO A PRO
Numéro d’enregistrement : 35800623400160
Ville : MONTAUBAN
Code postal : 82006
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022 LOT-0023 LOT-0024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f139cdbe-1c34-4ca7-a013-ccf107307a5a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 17:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00033688-2025
Numéro de publication au JO S : 12/2025
Date de publication : 17/01/2025