Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue

La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de Restauration scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Petite Camargue. L'ensemble des lots sont des accords-cadres multi attributaires conclus sans minimum et …

CPV: 15800000 Miscellaneous food products, 03000000 Agricultural, farming, fishing, forestry and related products, 15112100 Fresh poultry, 15111100 Beef, 15115100 Lamb, 15113000 Pork, 03311000 Fish, 15896000 Deep-frozen products, 15550000 Assorted dairy products, 15551000 Yoghurt and other fermented milk products, 15894700 Delicatessen, 15890000 Miscellaneous food products and dried goods, 03221200 Fruit vegetables, 15612500 Bakery products
Deadline:
Dec. 16, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Awarding body:
Communauté de communes de Petite Camargue
Award number:
2024FC1211

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes de Petite Camargue
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de Restauration scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Petite Camargue. L'ensemble des lots sont des accords-cadres multi attributaires conclus sans minimum et avec maximum en valeur sur toute la durée du marché. Ces maximums sont indiqués à l'acte d'engagement de chaque lot et au présent avis en valeur estimée. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée à l'article 2.1.3 de l'avis correspond à la somme des montants maximums de l'estimation des lots du présent avis et des lots passés suivant la procédure des "mini lots" et non compris dans cet avis. les détails sont trouvables dans les pièces de la consultation.
Identifiant de la procédure : 0f8dd5af-7457-4aa9-bbcd-df8b47d6fc76
Identifiant interne : 2024FC1211
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Aimargues
Code postal : 30470
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 936 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : les autres modes d'exclusion figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Volailles fraîches
Description : Fourniture de volailles fraîches
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 95 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Viande de boeuf bio fraîche circuit court
Description : Fourniture de viande de boeuf bio fraîche circuit court
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Description : Fourniture de viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 76 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Description : Fourniture de viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuteries
Description : Fourniture de viande de porc fraîche et charcuteries
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 9 Découpe de poisson frais
Description : Fourniture de découpe de poisson frais
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 10 Préparations alimentaires surgelées
Description : Fourniture de Préparations alimentaires surgelées
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 11 Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Description : Fourniture de Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 12 Produits d'épicerie conventionnels
Description : Fourniture de produits d'épicerie conventionnels
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 13 Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Description : Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 14 Fruits et légumes conventionnels
Description : Fourniture de fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 81 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 15 Boulangerie traditionnelle
Description : Fourniture de produits de boulangerie.
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Options :
Description des options : Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description : Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.adullact.org
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes de Petite Camargue

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d’enregistrement : 243 000 593 00034
Adresse postale : 145 Avenue de la Condamine
Ville : Vauvert
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Service des Affaires Juridiques et de la commande Publique
Adresse électronique : marchepublic@cc-petitecamargue.fr
Téléphone : 0466511920
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://webmarche.adullact.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7b79634b-dacb-465c-a90c-24f3d1908d04 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 16:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00695062-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024