Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023)

Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023) Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire. Fraises et polissoirs à usage dentaire

CPV: 33131000 Dental hand instrument
Place of execution:
Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023)
Awarding body:
Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Award number:
DAF_2022_002288

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023)
Description : Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023)
Identifiant de la procédure : 1351e6bc-2a75-4f6d-83c1-e202479f6c34
Avis précédent : f7e8a9e6-746c-4274-843e-e3ee5713af90-01
Identifiant interne : DAF_2022_002288
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : 2 lots Lot 1 Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire Lot 2 Fraises et polissoirs à usage dentaire

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury les Aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire.
Description : Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury les Aubrais
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Date de fin de durée : 29/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 555 073,93 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Description dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance & qualités techniques Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Logistique Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai : 30 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution ou de la notification du contrat pour contester l'attribution d'un marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui signe le marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fraises et polissoirs à usage dentaire
Description : Fraises et polissoirs à usage dentaire
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33131000 Instruments dentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury les Aubrais
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Date de fin de durée : 29/09/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 84 429,16 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Logistique Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance & qualités techniques Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai : 30 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution ou de la notification du contrat pour contester l'attribution d'un marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui signe le marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 370 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SDM
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SDM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/09/2024
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NTI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NTI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/09/2024
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : Loiret
Adresse postale : Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury les Aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : emilie.laptes@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0234085366
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taorleans@juradm.fr
Téléphone : 02387775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SDM
Numéro d’enregistrement : 41399755200026
Ville : Rillieux-la-Pape
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sdm-online.com
Téléphone : 04 72 26 55 55
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NTI
Numéro d’enregistrement : 52446878200015
Ville : ALLEMAGNE
Code postal : 07768
Subdivision pays (NUTS) : Saale-Holzland-Kreis ( DEG0J )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : export4@nti.de
Téléphone : 493642457349
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 14d84747-28b8-4103-9b6b-cc288a893bd0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 09:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00670118-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024