Fourniture de connecteurs inductifs

The purpose of the contract is the supply of inductive connectors, cables and associated maintenance services. Le marché a pour objet la fourniture de connecteurs inductifs, de câbles et de prestations de maintenance associées. The purpose of the contract is the sypply of inductive connectors, cable and associated maintenance services. …

CPV: 31711000 Electronic supplies
Deadline:
Nov. 25, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de connecteurs inductifs
Awarding body:
Ifremer
Award number:
241000229

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ifremer
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de connecteurs inductifs
Description : Le marché a pour objet la fourniture de connecteurs inductifs, de câbles et de prestations de maintenance associées.
Identifiant de la procédure : ad2fd1d8-cd80-4ead-9ff1-73d8bc0d18dd
Identifiant interne : 241000229
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711000 Fournitures électroniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conformément à l’article R2122-4 du code de la commande publique, l’Ifremer pourra passer un ou des marché(s) de fourniture sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de connecteurs inductifs
Description : Le marché a pour objet la fourniture de connecteurs inductifs, de câbles et de prestations de maintenance associées.
Identifiant interne : 241000229

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711000 Fournitures électroniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à l’article R2162-2 du Code de la commande publique, le marché est un accord-cadre qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum du marché est de 500 000 € HT.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : anglais
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative; Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ifremer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ifremer
Numéro d’enregistrement : 33071536800032
Adresse postale : ZI de la pointe du Diable
Ville : Plouzane
Code postal : 29280
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marche@ifremer.fr
Téléphone : 0298224184
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 821d3c9a-a358-4542-9de4-4931f471e00e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 16:25 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français anglais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648758-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024