FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE

FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE Fourniture de boissons pour le département 23 Fourniture de boissons pour le département 40 Fourniture de boissons pour le département 47 Fourniture de boissons pour le département 64

CPV: 15980000 Non-alcoholic beverages, 15900000 Beverages, tobacco and related products
Deadline:
Dec. 19, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE
Awarding body:
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Award number:
PPP1EJ-135/4128/2024-102

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE
Description : FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE
Identifiant de la procédure : 8e5749e7-fd51-42a0-9320-ae06933d5d6c
Identifiant interne : PPP1EJ-135/4128/2024-102
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 226 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME ou DC1-DC2)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de boissons pour le département 23
Description : Fourniture de boissons pour le département 23
Identifiant interne : 2024-102-1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8, avenue d'Auvergne
Ville : Guéret
Code postal : 23000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA de la Creuse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 15/08/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/12/2024 14:00 +01:00
Lieu : Bordeaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de boissons pour le département 40
Description : Fourniture de boissons pour le département 40
Identifiant interne : 2024-102_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 41, avenue Farbos
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Landes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/12/2024 14:00 +01:00
Lieu : Bordeaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de boissons pour le département 47
Description : Fourniture de boissons pour le département 47
Identifiant interne : 2024-102-3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 Impasse Morère
Ville : Agen
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA du Lot-et-Garonne

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/12/2024 14:00 +01:00
Lieu : Bordeaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de boissons pour le département 64
Description : Fourniture de boissons pour le département 64
Identifiant interne : 2024-102-4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11, rue Solférino
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : CMA des Pyrénées Atlantiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte une reconduction.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/12/2024 14:00 +01:00
Lieu : Bordeaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 13002792300015
Adresse postale : 46 rue du Général de Larminat
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33073
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Gérard GOMEZ
Téléphone : +33 557225722
Télécopieur : +33 557225720
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00083
Adresse postale : 11 avenue Pierre Mendès France
Ville : Mérignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33 556993800
Télécopieur : +33 556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 36fe7dcf-f250-4d4b-874f-f5eaa77813d7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 14:49 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00704397-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024