Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle

Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle Les prestations sont détaillées au dossier de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur achatpublic.com.

CPV: 39294100 Information and promotion products
Deadline:
Jan. 13, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle
Awarding body:
Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle
Description : Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle
Identifiant de la procédure : 6819e102-268f-4220-8771-8a8ea15c180b
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est valable un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par périodes d'un an. Les montants sont les suivants : - Montant minimal contractuel 3 000 Euros HT par an, - Montant maximal contractuel 150 000 Euros HT par an, - Estimation non-contractuelle 80 000 Euros HT par an.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Autres conditions fixées au règlement de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur https://www.achatpublic.com

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle
Description : Fourniture d'objets et équipements de promotion et de visibilité événementielle Les prestations sont détaillées au dossier de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur achatpublic.com.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Critères fixés au règlement de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur https://www.achatpublic.com

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Numéro d’enregistrement : 20005922800011
Adresse postale : 500 place des Champs Elysées BP 62
Ville : Evry-Courcouronnes Cedex
Code postal : 91054
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@grandparissud.fr
Téléphone : +33 169915858
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles Cedex
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c4281872-22e6-4580-887e-16e80e127b89 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 08:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696988-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024