Fourniture d'ensemble de réchauffage

Fourniture d'ensemble de réchauffage ensemble de réchauffage petit ensemble de réchauffage

CPV: 39711440 Boiling rings
Place of execution:
Fourniture d'ensemble de réchauffage
Awarding body:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'ensemble de réchauffage
Description : Fourniture d'ensemble de réchauffage
Identifiant de la procédure : af046cf5-3a0e-442a-a0a6-b1f2a94d99a5
Type de procédure : Restreinte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39711440 Réchauds

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison sont indiqués dans le CCTP.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 950 320 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 766 797 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ensemble de réchauffage
Description : ensemble de réchauffage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39711440 Réchauds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 49130
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/09/2023
Durée : 84 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60% Le critère "Qualité" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30% Le critère "Prix" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 10% Le critère "Clause Sociale" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : MINARM/SCA/PFC-RBT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : petit ensemble de réchauffage
Description : petit ensemble de réchauffage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39711440 Réchauds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton
Ville : LES PONTS DE CE
Code postal : 4913
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/09/2023
Durée : 84 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60% Le critère "Qualité" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30% Le critère "Prix" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 10% Le critère "Clause Sociale" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : MINARM/SCA/PFC-RBT

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 44 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SRD LAMIFRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SRD LAMIFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023 080 2024 015
Date de conclusion du marché : 23/04/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MINARM/SCA/PFC-RBT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESBIT COMPAGNIE GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ESBIT COMPAGNIE GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023 080 2024 017
Date de conclusion du marché : 23/04/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MINARM/SCA/PFC-RBT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 960 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESBIT COMPAGNIE GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ESBIT COMPAGNIE GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023 080 2024 092
Date de conclusion du marché : 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MINARM/SCA/PFC-RBT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 11 rue de Groussay
Ville : Rambouillet
Code postal : 78513
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : +33 134576153
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du tribunal administratif
Adresse postale : 56 avenue de saint-cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Télécopieur : +33 139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SRD LAMIFRANCE
Numéro d’enregistrement : 58214844100063
Adresse postale : 3 RUE ERNEST CRESP
Ville : GRASSE
Code postal : 06130
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : SRD.LAMIFRANCE@SFR.FR
Téléphone : 04 89 72 05 76
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ESBIT COMPAGNIE GMBH
Numéro d’enregistrement : DE118546981
Adresse postale : Zippelhaus 3
Ville : HAMBURG
Code postal : 20457
Subdivision pays (NUTS) : Hamburg ( DE600 )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : philip.paap@esbit.de
Téléphone : +49 (0)40853106-41
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b91dff7c-bd82-4c67-8b54-c1b3c8ade141 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/10/2024 08:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00617630-2024
Numéro de publication au JO S : 200/2024
Date de publication : 14/10/2024