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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Loiret

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, colisage, livraisons de chocolats pour les personnes âgées du Département du Loiret

Description : Description succincte du marché : Fabrication, fourniture, colisage et livraison de chocolats présentés sous forme d'assortiments dans le cadre d'un cadeau à destination des personnes âgées dans le Département du Loiret. Il s'agira de proposer un ballotin de chocolats d'environ 160 à 180 grammes qui sera ensaché et livré dans les boites cartonnées fournies par le Département du Loiret. Ces chocolats sont adaptés aux personnes seniors en terme de dureté et de consistance, pour livraison dans les 90 établissements du Loiret. Il s'agit d'un accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles L2125-1.1, R.2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats. Durée : 1 an reconductible une fois un an Montant maximum annuel par période : 35 000 euro(s) HT

Identifiant de la procédure : 41c42165-244b-4b0a-8b81-9680669ef996

Identifiant interne : 24S10N001

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - Pôle Aménagement Durable - Direction du patrimoine et des ressources partagées-Service budget achat-Commande publique - 45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture, colisage, livraisons de chocolats pour les personnes âgées du Département du Loiret

Description : Description succincte du marché : Fabrication, fourniture, colisage et livraison de chocolats présentés sous forme d'assortiments dans le cadre d'un cadeau à destination des personnes âgées dans le Département du Loiret. Il s'agira de proposer un ballotin de chocolats d'environ 160 à 180 grammes qui sera ensaché et livré dans les boites cartonnées fournies par le Département du Loiret. Ces chocolats sont adaptés aux personnes seniors en terme de dureté et de consistance, pour livraison dans les 90 établissements du Loiret. Il s'agit d'un accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles L2125-1.1, R.2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats. Durée : 1 an reconductible une fois un an Montant maximum annuel par période : 35 000 euro(s) HT

Identifiant interne : F-PA-1461461

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Pondération (points, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Organisation et délai de livraison

Pondération (points, valeur exacte) : 10

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FDL CHOCOLAT

Offre :

Identifiant de l’offre : FDL CHOCOLAT

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 70 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24205

Titre : Fourniture, colisage, livraisons de chocolats pour les personnes âgées du Département du Loiret

Date de conclusion du marché : 15/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 38340DD2-9B5F-2805-C3E0B5C433402A05

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental du Loiret

Numéro d’enregistrement : 12220

Adresse postale : Département du Loiret

Ville : Orléans

Code postal : 45945

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Point de contact : le Président

Adresse électronique : srm.marches@loiret.fr

Téléphone : 0238254545

Adresse internet : http://www.loiret.fr

Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.loiret.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

Numéro d’enregistrement : 38340DEC-FB14-CC5E-198EA44813A9094F

Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie

Ville : Orléans

Code postal : 45057

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr

Téléphone : 0238775900

Télécopieur : 0238538516

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FDL CHOCOLAT

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1461461-1-0-1

Adresse postale : 4 Rue De L'Ardoisiere

Ville : Neuville-Aux-Bois

Code postal : 45170

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : ct@fdlchocolat.fr

Téléphone : 0238755400

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4a8d4c79-25f8-4900-b4a7-5075b96d604d - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 12:00 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00647641-2024

Numéro de publication au JO S : 208/2024

Date de publication : 24/10/2024