Fourniture avec livraison de sel de déneigement et d'agrégats - durée de 4 ans

Conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - Ville du Mans Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée de 4 ans La durée …

CPV: 14212200 Aggregates
Place of execution:
Fourniture avec livraison de sel de déneigement et d'agrégats - durée de 4 ans
Awarding body:
Le Mans Métropole
Award number:
2023_166_FCS_CL_P2

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture avec livraison de sel de déneigement et d'agrégats - durée de 4 ans
Description : Conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - Ville du Mans Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée de 4 ans La durée maximale d'exécution des bons de commande est de : - Lot 1 : 5 jours Relance du lot 1 - fourniture avec livraison d'agrégats
Identifiant de la procédure : dcd22c37-9bc3-4af0-80ff-edc9f20c5a81
Identifiant interne : 2023_166_FCS_CL_P2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212200 Agrégats

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum pour une durée de 4 ans Le montant indiqué ci dessus n'est pas contractuel il s'agit d'une estimation ayant servi à l'analyse des offres. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Montant maxi Lmm: 600 000 euro(s) Ht Montant maxi Vdm: 100 000 euro(s) Ht Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle Marchés et Achats Publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture avec livraison d'agrégats
Description : Fourniture avec livraison d'agrégats Maxi pour la durée du marché LMM 600 000 euro(s) HT Maxi pour la durée du marché VDM 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212200 Agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212200 Agrégats
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 321392-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et performance des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarches environnementales
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNC CARRIERE DE SAINT DENIS
Offre :
Identifiant de l’offre : SNC CARRIERE DE SAINT DENIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 78 484,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56188
Titre : Fourniture avec livraison d'agrégats
Date de conclusion du marché : 15/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 697DA38A-BEE6-1F53-4CF4073A58655035
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 697DA3B2-F262-E236-C9B98F90DB21FF3C
Adresse postale : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés et Achats Publics
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 697DA3C4-B51A-2046-1241799A1D949ECC
Adresse postale : Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés et Achats Publics
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 697DA3D5-0AD6-7065-5E513544EA8140DB
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 697DA3ED-9FC0-606F-CED7A304D89D9D24
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 697DA3FF-0C21-FB28-9EF5E6F855256381
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SNC CARRIERE DE SAINT DENIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1469654-1-1-1
Adresse postale : La Ragainiere
Ville : Saint Denis D'Orques
Code postal : 72350
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : g.ehret@carrieresnivet.fr
Téléphone : 0243886216
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 09b9615a-e01d-44f0-b550-0bb598801806 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/10/2024 10:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00648373-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024