Fouilles d’archéologiques préventives du Secteur Haut Gambetta-.

La présente consultation concerne : Fouilles d’archéologiques préventives du Secteur Haut Gambetta La consultation est relative aux fouilles préventives à proximité immédiate d’un fossé et d’une rivière souterraine, sur le spectre d’un ancien collège et habitations démolis. Elle comprend une mise en décharge des matériaux d’excavation. Lieu(x) d’exécution : Plateformes …

CPV: 71351914 Archaeological services
Deadline:
Nov. 26, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fouilles d’archéologiques préventives du Secteur Haut Gambetta-.
Awarding body:
Commune de Saint-Dizier
Award number:
2449

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint-Dizier
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fouilles d’archéologiques préventives du Secteur Haut Gambetta-.
Description : La présente consultation concerne : Fouilles d’archéologiques préventives du Secteur Haut Gambetta La consultation est relative aux fouilles préventives à proximité immédiate d’un fossé et d’une rivière souterraine, sur le spectre d’un ancien collège et habitations démolis. Elle comprend une mise en décharge des matériaux d’excavation. Lieu(x) d’exécution : Plateformes Haut Gambetta entre les rues du Maréchal De Lattre de Tassigny et Gambetta Parcelles : BW n°63pp, 64pp, 65, 66, 67, 68, 69pp, 91, 106, 118, 122 et 124.
Identifiant de la procédure : f8c2c7b2-4f91-454d-abb6-e101c0bcf6ae
Identifiant interne : 2449
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande Par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ , référence n°2449. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis. Le pouvoir adjudicateur pourra également, à tout moment, reporter de sa propre initiative la date limite fixée pour poser des questions.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint-Dizier
Numéro d’enregistrement : 21520323300014
Adresse postale : Hotel de Ville
Ville : SAINT-DIZIER
Code postal : 52100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@mairie-saintdizier.fr
Téléphone : 0325073131
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 01a6a156-f508-4285-8062-2323679dc90e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 10:47 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00643164-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024