Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain

Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain

CPV: 80500000 Training services, 92511000 Library services
Place of execution:
Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Awarding body:
Département de l'Ain
Award number:
2024060PM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Ain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Description : Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Identifiant de la procédure : 1c522cf7-ae48-4374-add6-8f4579d5edf0
Identifiant interne : 2024060PM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr . Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commandes avec un minimum de 2 000 euros Ht et un maximum de 8 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Les montants inscrits à l'article 6.1.2 correspond au maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 23 000 euros Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Description : Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Identifiant interne : S-PA-1514826

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf article L551-1 du Code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION A LIVRE OUVERT
Offre :
Identifiant de l’offre : ASSOCIATION A LIVRE OUVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 32 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024060pm0
Titre : Formation le livre et le tout-petit à destination des partenaires de la Bibliothèque départementale de l'Ain
Date de conclusion du marché : 17/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E4C664FB-FE79-3ABC-8AA4F741EC64F418
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de l'Ain
Numéro d’enregistrement : 65051
Adresse postale : 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01003
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : commande.publique@ain.fr
Téléphone : 0474506314
Télécopieur : 0474506323
Adresse internet : https://www.ain.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E4C66515-FBFC-3358-444A1D5514B3281B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : E4C66523-91AC-AAE1-732E130B170DB970
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOCIATION A LIVRE OUVERT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1514826-1-0-1
Adresse postale : 13 Avenue Marcel Paul
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : alivreouvertlyon69@gmail.com
Téléphone : 0628044643
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2d284772-a786-4d37-b4c5-c6a45d108390 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/11/2024 16:38 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00703792-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024