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FONTAINEBLEAU (77) ALIOP 111549 37 BIS RUE ROYALE DECONSTRUCTION DE 2 BATIMENTS DE BUREAUX ET RECONSTRUCTION DE 3 BATIMENTS DE 68 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 68 PLACES DE STATIONNEMENT

FONTAINEBLEAU (77) DECONSTRUCTION DE 2 BATIMENTS DE BUREAUX ET RECONSTRUCTION DE 3 BATIMENTS DE 68 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 68 PLACES DE STATIONNEMENT Démolition Menuiseries intérieures - Placards Cloisons - Doublages- Faux plafond Etanchéité Charpente - Couverture Revêtement de façade Menuiseries Extérieures - Occultations Métallerie - Serrurerie Chapes Carrelage - Faïence …

CPV: 45000000 Construction work, 45111100 Demolition work, 45421000 Joinery work, 45421152 Installation of partition walls, 45261420 Waterproofing work, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45443000 Facade work, 45300000 Building installation work, 45262321 Floor-screed works, 45431000 Tiling work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442100 Painting work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45311200 Electrical fitting work, 45313100 Lift installation work, 45112710 Landscaping work for green areas, 45233200 Various surface works, 45112500 Earthmoving work, 45223220 Structural shell work

Place of execution:

FONTAINEBLEAU (77) ALIOP 111549 37 BIS RUE ROYALE DECONSTRUCTION DE 2 BATIMENTS DE BUREAUX ET RECONSTRUCTION DE 3 BATIMENTS DE 68 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 68 PLACES DE STATIONNEMENT

Awarding body:

SEQENS SA HLM

Award number:

LOT 13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEQENS SA HLM

Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FONTAINEBLEAU (77) ALIOP 111549 37 BIS RUE ROYALE DECONSTRUCTION DE 2 BATIMENTS DE BUREAUX ET RECONSTRUCTION DE 3 BATIMENTS DE 68 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 68 PLACES DE STATIONNEMENT

Description : FONTAINEBLEAU (77) DECONSTRUCTION DE 2 BATIMENTS DE BUREAUX ET RECONSTRUCTION DE 3 BATIMENTS DE 68 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 68 PLACES DE STATIONNEMENT

Identifiant de la procédure : 27ccdf65-d402-4407-94df-ff7f429b6a59

Avis précédent : e7662896-fbf5-4dc7-a86b-3de4ceb15245-01

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FONTAINEBLEAU

Code postal : 77300

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Démolition

Description : Démolition

Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FONTAINEBLEAU

Code postal : 77300

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 Menuiseries intérieures - Placards

Description : Menuiseries intérieures - Placards

Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM -

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 Cloisons - Doublages- Faux plafond

Description : Cloisons - Doublages- Faux plafond

Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM -

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Etanchéité

Description : Etanchéité

Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Charpente - Couverture

Description : Charpente - Couverture

Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM -

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 Revêtement de façade

Description : Revêtement de façade

Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM -

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 Menuiseries Extérieures - Occultations

Description : Menuiseries Extérieures - Occultations

Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 Métallerie - Serrurerie

Description : Métallerie - Serrurerie

Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM -

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 Chapes

Description : Chapes

Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 Carrelage - Faïence

Description : Carrelage - Faïence

Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 Sols Souples

Description : Sols Souples

Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 Peinture

Description : Peinture

Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 Plomberie - Chauffage - Ventilation

Description : Plomberie - Chauffage - Ventilation

Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 Electricité

Description : Electricité

Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 Ascenseurs

Description : Ascenseurs

Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17 A Espace Vert

Description : Espace Vert

Identifiant interne : LOT 17 A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 17 B VRD

Description : VRD

Identifiant interne : LOT 17 B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Terrassement - Gros œuvre

Description : Terrassement - Gros œuvre

Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : FONTAINEBLEAU

Code postal : 77300

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 1

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 2

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE -

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la notification

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 586 767,69 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PINAULT & GAPAIX

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE PINAULT & GAPAIX

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 161 713,9 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/09/2024

Date de conclusion du marché : 15/10/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAS STB

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SAS STB

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 2 150 000 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FBCC

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE FBCC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 485 000 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 4

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SARL RAVALSA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE RAVALSA

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 195 000 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 5

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LAUMOND MENUISERIE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE LAUMOND MENUISERIE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 346 589 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 6

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DG CONSTRUCTION

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE DG CONSTRUCTION

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 315 232,53 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 7

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AGENCEMENT RENOVATION DU BATIMENT

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ARB

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 291 913,69 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 8

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : STORES ET FERMETURES

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE STORES ET FERMETURES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 233 195,69 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 9

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SGL COREC

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SGL COREC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Valeur de l'offre : 69 065,99 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 10

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SGL COREC

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SGL COREC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur de l'offre : 112 609,72 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 11

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : France RENOVATION SERVICES

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE FRANCE RENOVATION SERVICES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur de l'offre : 95 258,85 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 12

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MW SERVICES

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE MW SERVICES

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013

Valeur de l'offre : 168 841,07 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 13

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : P-TEC

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE P-TEC

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 985 097,64 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 14

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FIONDA EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE FIONDA

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 493 408,69 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 15

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : NOUVELLE SOCIETE D'ASCENSEURS DIVISION CFA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE NSA DIVISION

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur de l'offre : 38 900 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 16

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : STRADANOVA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE STRADANOVA

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018

Valeur de l'offre : 444 940,92 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : CONTRAT LOT 17B

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024

Date de conclusion du marché : 23/12/2024

Organisation qui signe le marché : SEQENS SA HLM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEQENS SA HLM

Numéro d’enregistrement : 58214281600310

Adresse postale : Immeuble be issy 14-16 Boulevard Garibaldi

Ville : Issy les moulineaux

Code postal : 92130

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Adresse électronique : direction.achats.mo@seqens.fr

Téléphone : 0186525667

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le marché

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a43951f2-e3b2-4c09-9f2e-2ec2b33ea083 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 11/02/2025 16:11 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00099411-2025

Numéro de publication au JO S : 31/2025

Date de publication : 13/02/2025