Fabrication d'aliments élaborés pour chevaux

Fabrication d'aliments élaborés pour chevaux Aliment granulés d'instruction Aliment floconné sport Aliment granulé élevage

CPV: 15700000 Animal feedstuffs
Deadline:
Jan. 14, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fabrication d'aliments élaborés pour chevaux
Awarding body:
I.F.C.E.
Award number:
AO 2024-23

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : I.F.C.E.
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fabrication d'aliments élaborés pour chevaux
Description : Fabrication d'aliments élaborés pour chevaux
Identifiant de la procédure : ef3fe2e5-94bb-41de-b3b9-15fda0b65264
Identifiant interne : AO 2024-23
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Insolvabilité :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aliment granulés d'instruction
Description : Aliment granulés d'instruction

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Date de fin de durée : 02/02/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Information précisée dans le CCP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : I.F.C.E.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : I.F.C.E.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Aliment floconné sport
Description : Aliment floconné sport

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Date de fin de durée : 02/02/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Information précisée dans le CCP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : I.F.C.E.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Aliment granulé élevage
Description : Aliment granulé élevage
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Date de fin de durée : 02/02/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Information précisée dans le CCP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : I.F.C.E.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : I.F.C.E.
Numéro d’enregistrement : 13001044000019
Adresse postale : Service achats Route de Troche - BP 6
Ville : Arnac-pompadour
Code postal : 19231
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : nathalie.dubois@ifce.fr
Téléphone : 0555738323
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 018a8394-3317-48d9-8305-6ba88c5e1cd5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/11/2024 11:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00713693-2024
Numéro de publication au JO S : 228/2024
Date de publication : 22/11/2024