Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives

Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives

CPV: 85110000 Hospital and related services
Deadline:
Jan. 6, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives
Awarding body:
Chu grenoble alpes
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chu grenoble alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives
Description : Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives
Identifiant de la procédure : 93acf57e-b259-4ef8-8034-8867d9bcc4c3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85110000 Services hospitaliers et services connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives 2025E001
Description : Examens d'analyse de biologie médicale pour le CH de Rives

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85110000 Services hospitaliers et services connexes

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. A noter : Les besoins de l'EHPAD du Grand Lemps seront intégrés à ce marché à compter du 1er juin 2025. Reconduction du contrat : Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/01/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 place verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Chu grenoble alpes
Numéro d’enregistrement : 26380030200014
Adresse postale : Cs 10217
Ville : Grenoble cedex 09
Code postal : 38043
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@chu-grenoble.fr
Téléphone : 0476766859
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b91ae6d7-d240-43a9-a751-b7980a389d7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 08:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734898-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024